Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise LE DELAS (ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE) 23/01/2026
ACCORD RELATIF A LA PRIME D'ANCIENNETE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2018) 19/12/2017
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2020) 19/12/2019
NEGOCIATION OBLIGATOIRE ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2020) 24/12/2020
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2021) 04/11/2021
PROCES VERBAL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2023) 18/11/2022
PROCES VERBAL D ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE DELAS (NAO 2023-2024) 29/11/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise LE HARICOT TARBAIS 27/10/2021
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS A COMPTER DU 01/11/2021
ACCORD

Accord d'entreprise LE MANOIR DES ABEILLES 05/03/2020
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise LE MANOIR DES ABEILLES 25/06/2020
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE DU 05 MARS 2020
AVENANT

Accord d'entreprise LE MANOIR DES ABEILLES 23/05/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LELIEVRE 25/11/2019
Accord portant sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise LES APICULTEURS ASSOCIES 07/05/2025
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 03/01/2023
Accord sur l'aménagement du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 13/06/2023
Accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 30/11/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 13/08/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 27/07/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DE TITRES-RESTAURANT ET PRIMES DE PANIER ET L’ATTRIBUTION DES INDEMNITÉS REPAS
ACCORD

Accord d'entreprise LES NOUVEAUX FERMIERS 01/02/2024
ACCORD DE TELETRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE HAPPYVORE
ACCORD

Accord d'entreprise LES TRESORS DES BUTINEUSES 23/09/2024
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 05/02/2020
Accord collectif d'entreprise sur l'attribution d'une prime complémentaire d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 31/03/2020
Accord collectif d'entreprise - congé payé COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 10/12/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LES TROIS CHENES 28/10/2022
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise LOC MARIA BISCUITS 14/10/2020
Avenant a l'accord sur le télétravail au sein de la société Loc Maria Biscuits
AVENANT