Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise MAYOLY CONSUMER HEALTHCARE 27/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise MEAD JOHNSON NUTRITION (FRANCE) 12/12/2018
Avenant relatif à l'accord d'entreprise sur le temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise MEAD JOHNSON NUTRITION FRANCE 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'une semaine de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise MERISANT FRANCE SAS 14/02/2019
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (loi n° 2018-1213 en date du 24 décembre 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise METAGENICS FRANCE 03/11/2024
Accord d'entreprise sur les modalités de maintien de salaire en cas d’arrêt maladie
ACCORD

Accord d'entreprise METAGENICS FRANCE 07/04/2025
D’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE LA SOCIETE METAGENICS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise MICHEL ET AUGUSTIN 17/04/2019
Accord d'Entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE ANTILLES GUYANE DISTRIBUTION SAS 26/07/2019
Accord collectif d’entreprise instituant un Compte Epargne Temps (CET) au sein de MONDELEZ FRANCE ANTILLES GUYANE DISTRIBUTION
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE OCEAN INDIEN DISTRIBUTION 10/12/2020
Accord d’entreprise sur un projet de nouvelle organisation et de licenciement collectif pour motif économique en découlant au sein de la société Mondelez France Océan Indien Distribution SAS
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ FRANCE OCEAN INDIEN DISTRIBUTION 01/04/2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE MAINTIEN DES COTISATIONS DU REGIME AGIRC-ARRCO POUR LES SALARIES AYANT ADHERE AU CONGE DE RECLASSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ TOULOUSE CONFECTIONERY PRODUC 17/10/2017
ACCORD COLLECTIF SUR LA PENBILITE
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ TOULOUSE CONFECTIONERY PRODUC 15/06/2018
Accord de méthode dans le cadre du projet de modernisation des systèmes d’information et d’adaptation des organisations Commerciale, CS&L, R&D et Qualité envisagé par Mondelēz International e
ACCORD

Accord d'entreprise MONDELEZ TOULOUSE CONFECTIONERY PRODUC 15/06/2018
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise NATURAL 12/03/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NATURAL 12/03/2025
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise NATURAL 31/03/2025
Accord anticipé de transition
ACCORD

Accord d'entreprise NESTLE PURINA PETCARE COMMERCIAL OPERATIONS FRANCE OU NPPCOF 21/06/2024
AVENANT N°1 ACCORD RELATIF AU STATUT SOCIAL DE NESTLE PURINA PETCARE COMMERCIAL OPERATIONS FRANCE (NPPCOF)
AVENANT

Accord d'entreprise NESTLE PURINA PETCARE COMMERCIAL OPERATIONS FRANCE OU NPPCOF 29/06/2026
AVENANT FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise NOVASTELL 08/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L' AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 29/12/2017
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE DU 23/06/2008
AVENANT

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 29/12/2017
AVENANT N°3 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AYANT INSTITUE UN REGIME OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE COLLECTIVE DU 23/06/2008
AVENANT

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 30/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES/FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 09/04/2020
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 08/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 23/09/2022
Avenant n°4 à l'Accord d'entreprise du 23 juin 2008 ayant institué un régime obligatoire frais de santé
AVENANT