Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS 13/07/2020
accord collectif d entreprise relatif à un mode dérogatoire de rémunération VRP
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Avt2 Sur la Mise En Place De Forfaits Jours Conclu le 03/12/2015 22/10/2025
Avenant2 SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS Conclu le 03/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Egalité Prof H-F - Accord - 2017) 06/12/2017
Un ACCORD d ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Egalité Prof H-F - Accord) 05/07/2022
Un Accord Collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Généraliste - Avt Révision Accord Mutuelle Frais Santé 03.07.09) 18/12/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord relatif à la Mutuelle et aux Frais de Santé signé le 03/07/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2017-2018) 31/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2022) 16/12/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2022-2023) 25/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2025 ) 02/07/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2025) 02/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Télétravail) 31/01/2022
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS SA 10/01/2023
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place d'un CSE Unique dans le Cadre du Renouvellement de l'Instance
ACCORD

Accord d'entreprise PHYTORGANIC 01/06/2023
Accord d'aménagement du temps de travail sous la forme de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise PILEJE 19/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE DU 19/12/2025 SUITE AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA 05/02/2025
PROTOCOLE D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA PASSIONFROID 30/11/2021
Accord sur l'évolution de la structure salariale des employés et ouvriers
ACCORD

Accord d'entreprise POMONA PASSIONFROID 25/01/2023
Accord sur la revalorisation des titre-restaurant, des indemnités repas et de la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 09/12/2020
Dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 22/02/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société PREMIUM FOODS SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 02/05/2022
L'accord d'entreprise en faveur de l'égalité femmes-hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 23/10/2023
PERIMETRE CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 23/10/2023
Accord sur le vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 19/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise PREMIUM FOODS SOLUTIONS 01/04/2026
Accord d'enteprise relatif au report des congés payés des salariés en forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise PRO A PRO 15/06/2022
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD