Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 23/09/2022
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de prevoyance collective
AVENANT

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 29/01/2024
Accord relatif au travail de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise NPN DISTRIBUTION 23/09/2022
Avenant n°4 à l'accord d'entreprise ayant institué un régime obligatoire de prévoyance collective
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE 11/02/2020
ACCORD PRIME MACRON
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS 29/03/2018
Un avenant à l'accord prévoyant la mise en place du compte épargne temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise NUTRICIA NUTRITION CLINIQUE SAS 29/03/2018
Un accord relatif à la diversité
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS MEDICAL 30/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS MEDICAL 30/04/2021
Accord d'entreprise relatif aux conventions de forfait en jours
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS MEDICAL 10/10/2023
ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise NUTRISENS MEDICAL 30/05/2023
Prorogation des mandats des membres élus au sein du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PAIN-SERVICE 31/01/2022
Accord APLD
ACCORD

Accord d'entreprise PALSGAARD FRANCE 28/04/2022
Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps au sein de la société PALSGAARD FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise PANAPRO SAS 10/01/2019
Accord d'entreprise expérimental relatif à la mise en place du télétravail occasionnel
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS 06/12/2017
Avenant à l'accord collectif d'entreprise relatif à la mutuelle frais de santé du 3 juillet 2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS 13/07/2020
accord collectif d entreprise relatif à un mode dérogatoire de rémunération VRP
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Avt2 Sur la Mise En Place De Forfaits Jours Conclu le 03/12/2015 22/10/2025
Avenant2 SUR LA MISE EN PLACE DE FORFAITS JOURS Conclu le 03/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Egalité Prof H-F - Accord - 2017) 06/12/2017
Un ACCORD d ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Egalité Prof H-F - Accord) 05/07/2022
Un Accord Collectif sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Généraliste - Avt Révision Accord Mutuelle Frais Santé 03.07.09) 18/12/2024
Un Avenant de Révision de l'Accord relatif à la Mutuelle et aux Frais de Santé signé le 03/07/2009
AVENANT

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2017-2018) 31/12/2017
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2017-2018
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2022) 16/12/2021
PROCES VERBAL NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2022-2023) 25/11/2022
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2025 ) 02/07/2025
Négociation Annuelle Obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (NAO 2025) 02/07/2024
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PATISFRANCE - PURATOS (Télétravail) 31/01/2022
ACCORD RELATIF AU TÉLÉTRAVAIL
ACCORD