Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers
ST MICHEL BISCUITS
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 14/02/2019
Négociations annuelles 2019 de la société St Michel Biscuits
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 13/02/2020
Négociations Annuelles 2020 de St Michel BISCUITS
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 18/12/2019
Accord Collectif portant sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 07/05/2020
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 04/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 04/02/2021
NÉGOCIATIONS ANNUELLES 2021 DE ST MICHEL BISCUITS
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 10/02/2022
NEGOCIATIONS ANNUELLES 2022 DE ST MICHEL BISCUITS
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 03/08/2022
AVENANT A L'ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 22/02/2023
Avenant 2023 Accord aménagement TT - paiement HS hebdo St MICHEL Biscuits
AVENANT
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 06/04/2023
Accord égalité professionnelle Femmes Hommes SMB 06.04.2023
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 16/02/2024
PV Négociations Annuelles 2024 - St Michel Biscuits signé
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 12/02/2025
PV Négociations Annuelles 2025 - SMB signé
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 09/02/2026
Accord en faveur des salariés séniors / expérimentés
ACCORD
Accord d'entreprise ST MICHEL BISCUITS 03/02/2026
Négociations Annuelles 2026 de St Michel BISCUITS
ACCORD
T & T FOODS
Accord d'entreprise T & T FOODS 06/12/2022
ACCORD RELATIF AU BUDGET D'ACTIVITE SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE LA SOCIETE T&T FOODS
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 26/04/2024
ACCORD RELATIF AU BUDGET D'ACTIVITE SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE DE LA SOCIETE T&T FOODS
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 10/05/2024
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 06/12/2024
ACCORD RELATIF AU BUDGET D'ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES (ASC) du CSE DE LA SOCIETE T&T FOODS
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 28/11/2025
ACCORD TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 28/11/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise T & T FOODS 02/01/2026
Accord concernant l'exercice des droits syndicaux
ACCORD
TAZITA DIRECTION NATIONALE SASU (Temps Travail Forfait Annuel Jours)
Accord d'entreprise TAZITA DIRECTION NATIONALE SASU (Temps Travail Forfait Annuel Jours) 27/02/2023
Un Accord relatif à l'Organisation de la Durée du Travail et la Mise en Place d'un Forfait Annuel en Jours
ACCORD
TRAOU MAD
Accord d'entreprise TRAOU MAD 05/06/2020
un Accord d'entreprise relatif à la gestion de la mobilité au sein de la société TRAOU MAD
ACCORD
TRAOU MAD SAS
Accord d'entreprise TRAOU MAD SAS 19/12/2023
PROTOCOLE D'ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
VITAFRAIS
Accord d'entreprise VITAFRAIS 31/12/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD
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