Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise DILISCO 12/03/2021
AVENANT N°2 DE L'ACCORD SUR LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES EQUIPES COMMERCIALES ITINERANTES DU 12/03/2021
AVENANT

Accord d'entreprise DILISCO 24/02/2022
NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 02/02/2023
NEGOCIATION OBLIGATOIRE - Accord collectif du 2 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 15/09/2023
AVENANT N°3 DE L’ACCORD SUR LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES EQUIPES COMMERCIALES ITINERANTES - Périmètre France -
AVENANT

Accord d'entreprise DILISCO 06/02/2024
NÉGOCIATION OBLIGATOIRE 2024 - Accord collectif du 6 février 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 21/11/2025
AVENANT N°4 DE L’ACCORD SUR LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES EQUIPES COMMERCIALES ITINERANTES - Périmètre France - 21/11/2025
AVENANT

Accord d'entreprise DILISCO 17/10/2023
ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE & CONDITIONS DE TRAVAIL DU 17/10/2023
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 09/07/2018
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL - NON CADRE -
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 30/03/2020
LA POSE DE CONGES PAYES DANS LE CONTEXTE DE L’EPIDEMIE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 08/07/2021
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 12/07/2021
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL NON CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 05/03/2021
L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES & LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 01/12/2021
LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 13/07/2022
LES SALAIRES ET AVANTAGES ANNEXES DU PERSONNEL NON CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 21/12/2022
LE PROTOCOLE D'ACCORD PRE-ELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION GUY DEGRENNE 01/10/2024
LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBIGATOIRES 2024
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION, EXPLOITATION DE FONTAINE D'EAU DE SOURCE 30/04/2025
Accord d'entreprise de substitution de convention collective
ACCORD

Accord d'entreprise DISTRIBUTION, EXPLOITATION DE FONTAINE D'EAU DE SOURCE 27/05/2025
Accord d'entreprise d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 26/10/2017
un accord collectif sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 05/09/2019
Avenant à l'accord UES
AVENANT

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 05/09/2019
Accord de réduction de la durée des mandats des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 02/12/2019
Protocole d'accord concernant les négociations paritaires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 03/02/2021
Protocole d'accord concernant les négocations paritaires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 04/02/2021
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise DOREL FRANCE 20/12/2021
Avenant à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement frais de santé signé le 17/12/2018 pour l'ensemble du personnel
AVENANT