Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Accord d'entreprise DAPE 74 DISTRIBUTION 03/02/2025
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2025 DAPE 74
ACCORD

Accord d'entreprise DAPE 74 DISTRIBUTION 25/03/2026
ACCORD COLLECTIF NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2026 DAPE 74
ACCORD

Accord d'entreprise DDH 26/02/2020
DUREE DU TRAVAIL ET AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise DE SANGOSSE JARDIN 11/01/2018
l'accord d'entreprise résultant de la négociation annuelle obligatoire, pour l'année 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DE SANGOSSE JARDIN 15/11/2017
l'avenant n° 2, signé le 15/11/2017, au Plan d'Epargne Entreprise du 11/12/2015
AVENANT

Accord d'entreprise DECATHLON SA 10/01/2019
ACCORD RELATIF A L'ANNUALISATION DES TEMPS COMPLETS
ACCORD

Accord d'entreprise DECATHLON SA 11/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise DECATHLON SA 21/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DECATHLON SA 21/06/2019
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DELSEY 07/04/2020
Accord d’entreprise sur les mesures mises en œuvre dans le cadre de l’Epidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise DELSEY 07/01/2022
PROTOCOLE D’ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise DELSEY 26/10/2022
AVENANT A L'ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise DELSEY 09/11/2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise DELSEY 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU REGIME DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DELSEY 28/11/2025
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise DG DIFFUSION 21/12/2018
Accord d'entreprise d'adaptation relatif à la NAO
ACCORD

Accord d'entreprise DG DIFFUSION 14/01/2019
avenant de révision à l'accord d'entreprise du 15 juin 2015 sur le forfait annuel en jours
AVENANT

Accord d'entreprise DG DIFFUSION 23/12/2019
accord collectif d'entreprise-Régime de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise DG DIFFUSION 23/12/2019
accord collectif d'entreprise à durée déterminée sur les garanties frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 24/01/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 18/02/2019
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS EN COURS
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 18/06/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 24/10/2019
ACCORD SUR LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES EQUIPES COMMERCIALES ITINERANTES
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 25/05/2020
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise DILISCO 16/11/2020
AVENANT DE L'ACCORD SUR LA STRUCTURE DE REMUNERATION DES EQUIPES COMMERCIALES ITINERANTES
AVENANT