Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 19/12/2022
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 07/09/2023
ACCORD NOMBRE ET PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 17/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 17/12/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 8 août 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 17/12/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 8 août 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 17/12/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 8 août 2008
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 17/12/2025
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 11 mai 2007
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 16/02/2026
Avenant à l'accord relatif à la durée et l'aménagement du temps de travail du 11 mai 2007
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 24/06/2026
Accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes pour l’entreprise France Boissons Loire-Sud-Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LOIRE SUD-OUEST 24/06/2026
Accord relatif à la prévention des effets de l’exposition à certains facteurs de risques professionnels et à l’amélioration efficace et durable des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LSO 07/09/2023
ACCORD REDUCTION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS LSO 14/12/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 07/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 30/08/2019
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 30/08/2019
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre de la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 31/03/2020
ACCORD D’ENTREPRISE DE PROLONGATION DE L’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE DU 25/09/2012 RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 31/03/2020
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 23/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 23/02/2022
Accord d'entreprise relatif aux négociations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 19/04/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 24/05/2023
ACCORD UNANIME DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 11/10/2023
Accord relatif au nombre et au périmètre des établissements distincts dans le cadre du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 31/12/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et à l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 19/12/2024
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise FRANCE BOISSONS NORD 04/12/2025
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire
ACCORD