Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons

Accord d'entreprise INTERNATIONAL BEERS AND BEVERAGES 07/03/2019
accord d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL BEERS AND BEVERAGES 26/05/2020
Prime macron
ACCORD

Accord d'entreprise INTERNATIONAL BEERS AND BEVERAGES 27/07/2021
Accord d'entreprise sur le versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (Loi finance 12/07/2021)
ACCORD

Accord d'entreprise J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC (Généraliste - Accord BDESE) 01/12/2025
Un Accord portant création d’une Base de Données Economiques, Sociales et Environnementale (BDESE)
ACCORD

Accord d'entreprise J MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC (Participation Financières aux Outils) 09/01/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA PARTICIPATION FINANCIERE AUX OUTILS INFORMATIQUES ET TELEPHONIQUES
ACCORD

Accord d'entreprise J. MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC (Forfait Annuel Jours) 19/03/2024
Un Accord d'Entreprise relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD

Accord d'entreprise J. MILLIET BERCY BISTROT CASH BBC (Participation Financière Outils Informatiques et Téléphoniques) 19/03/2024
Un Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la Participation Financière aux Outils Informatiques et Téléphoniques signé le 09.01.2023
AVENANT

Accord d'entreprise JAILLANCE 20/11/2018
UN ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE REGIME DE PREVOYANCE COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE 29/05/2020
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE POUR FAIRE FACE A L'EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE 14/10/2020
UN AVENANT N° 1 A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL SIGNE LE 7 DECEMBRE 2018
AVENANT

Accord d'entreprise JAILLANCE 15/10/2020
UN ACCORD RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE 10/11/2020
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE - ANNULE ET REMPLACE L'ACCORD SIGNE LE 15 OCTOBRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE 16/12/2025
Un avenant 14 à l'accord collectif sur le régime de retraite à cotisations définies
AVENANT

Accord d'entreprise JAILLANCE 02/10/2026
Un accord relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de l'UES JAILLANCE
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE 09/10/2026
UN ACCORD DE METHODE DE L'UES JAILLANCE A DUREE DETERMINEE (JAILLANCE 382748986 - LA CAVE DE DIE JAILLANCE 301193298) - Dans le cadre du projet de réorganisation de l'activité qui implique la mise en place d'un Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE)
ACCORD

Accord d'entreprise JAILLANCE SA 14/09/2018
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE ET LES REGLES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise JNPR 14/06/2022
accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise JNPR 25/11/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 14 JUIN 2022 RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise JOSEPH VERDIER 16/02/2026
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise KARLSBRAU CHR 04/10/2017
ACCORD ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 01/04/2019
UN PROTOCOLE D'ACCORD DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 10/04/2020
UN ACCORD SUR LES CONGES PAYES EN LIEN AVEC L'ORDONNANCE 2020-323 COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 03/02/2021
UN AVENANT N°1 A M'ACCORD D'ENTREPRISE A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 24/03/2011
AVENANT

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 28/02/2022
UN PROTOCOLE D ACCORD DE LA NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise KONINGS SPIRITS & DRINKS FRANCE 16/03/2022
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD