Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE (NAO 2022-2023) 10/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022-2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SEWOSY 19/05/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SICK 18/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SICK 18/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 02/09/2021
accord d'entreprise relatif à la déconnexion au sein de SIGNIA
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 02/09/2021
accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de SIGNIA
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE « Incapacité, Invalidité, Décès » Ensemble du personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN de Retraite et Prévoyance des Cadres du 14 mars 1947 et de l’article 36 de l’
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE « Incapacité, Invalidité, Décès » Ensemble du personnel relevant des articles 4 et 4 bis de la CCN de Retraite et Prévoyance des Cadres du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 21/12/2021
Procès verbal d'accord partiel/ Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIFY FRANCE (NAO 2021 Gratification) 22/01/2021
ACCORD LOCAL GRATIFICATION 2021 Etablissement de Villeneuve Saint Georges
ACCORD

Accord d'entreprise SIMONSVOSS TECHNOLOGIES 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place de chèques vacances
ACCORD

Accord d'entreprise SITECH FRANCE 21/11/2018
Avenant n°3 a l'accord du 26 décembre 2012 adopté par référendum relatif au régime de remboursement des frais de santé des salariés de la société
AVENANT

Accord d'entreprise SIVANTOS 27/12/2018
Accord collectif partiel / Négociation Annuelle Obligatoire 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE D'INGENIERIE ET DE CONCEPTION ELECTRONIQUE 18/03/2021
AVENANT 1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place APLD
AVENANT

Accord d'entreprise SOCIETE D'INGENIERIE ET DE CONCEPTION ELECTRONIQUE 25/03/2025
Accord intéressement 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE D'ELECTROPHYSIQUE 20/12/2024
Passage au forfait jours pour personnel non-cadre itinérant
ACCORD

Accord d'entreprise SOCIETE FRANCAISE DE MICROSCOPIE 28/10/2021
ACCORD DE SUBSITUTION CONVENTION COLLECTIVE
ACCORD

Accord d'entreprise SODECPA 23/07/2020
Accord d'entreprise pour la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise SUZOHAPP FRANCE 02/10/2019
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes SUZOHAPP France
ACCORD

Accord d'entreprise SUZOHAPP FRANCE 02/10/2019
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes SUZOHAPP France
ACCORD

Accord d'entreprise SUZOHAPP FRANCE 02/02/2023
Accord sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise SYNELYANS 23/07/2020
Accord d'entreprise sur la mise en place de l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise TDK ELECTRONICS FRANCE SAS 19/09/2017
un avenant n°1 à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail du 11/10/2013
AVENANT