Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Accord d'entreprise SAS 05/06/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SAS 18/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA PRIME PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS MIIDEX LIGHTING 18/09/2023
Accord d'entreprise PPVA
ACCORD

Accord d'entreprise SAS PROLASER 27/07/2020
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDIVIDUALISATION DE L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise SAS SIGRENEA 25/06/2018
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCANSOURCE VIDEO COMMUNICATIONS 04/09/2018
Accord d'entreprise portant sur l'aménagement du temps de travail des salariés relevant du statut cadre
ACCORD

Accord d'entreprise SCHNEIDER ELECTRIC ENERGY FRANCE 05/04/2019
UN ACCORD SUR LA DUREE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SCREEN SPE FRANCE SARL 05/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITE OUEST SERVICES 23/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence pour faire face à l'épidémie de COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise SECURITE OUEST SERVICES 16/12/2021
Accord relatif au temps de travail à Sécurité Ouest Services
ACCORD

Accord d'entreprise SEIPRA 02/10/2025
AVENANT - ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE 28/10/2022
Accord collectif d’entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections professionnelles au sein de Sennheiser France
ACCORD

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE 28/10/2022
Avenant n°3 à l’accord d’entreprise du 26 novembre 2008 régularisant un système existant de garanties collectives « Remboursement de frais médicaux » et « décès, incapacité, invalidité » à adhésion obligatoire
AVENANT

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE (NAO 2018-2019) 20/12/2018
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE (NAO 2020) 10/03/2020
Accord à durée déterminé dans le cadre de la Négociation Annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SENNHEISER FRANCE (NAO 2022-2023) 10/03/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2022-2023 sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SICK 18/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SICK 18/10/2017
UN ACCORD PORTANT SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 02/09/2021
accord d'entreprise relatif à la déconnexion au sein de SIGNIA
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 02/09/2021
accord d'entreprise relatif au télétravail au sein de SIGNIA
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE « Incapacité, Invalidité, Décès » Ensemble du personnel ne relevant pas des articles 4 et 4 bis de la CCN de Retraite et Prévoyance des Cadres du 14 mars 1947 et de l’article 36 de l’
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE PREVOYANCE « Incapacité, Invalidité, Décès » Ensemble du personnel relevant des articles 4 et 4 bis de la CCN de Retraite et Prévoyance des Cadres du 14 mars 1947
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 16/12/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU REGIME COLLECTIF SUR COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise SIGNIA 21/12/2021
Procès verbal d'accord partiel/ Négociation annuelle obligatoire 2021
ACCORD