Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Accord d'entreprise RECOMMERCE SOLUTIONS (Télétravail) 09/05/2022
Accord de télétravail au sein de Recommerce Solutions
ACCORD

Accord d'entreprise ROCKWELL AUTOMATION SAS 18/06/2024
Accord d'entreprise relaif aux congés supplémentaires liés à l'ancienneté et au décompte en jours ouvrables des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 06/06/2019
Procès d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2018/2019
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 08/04/2021
Accord collectif portant sur la fixation et la modification des dates de prise des congés payés conformément à l’ordonnance n°2020-1597 du 16 décembre 2020
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 09/11/2021
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) RSF 2021 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 22/06/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre du télétravail au sein de la société Rohde & Schwarz France
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 29/09/2022
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) RSF 2022/2023
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 24/08/2023
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) RSF 2023/2024
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 24/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET A LA COMPOSITION DES COLLEGES ELECTORAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 08/08/2024
Accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE & SCHWARZ FRANCE SAS 06/02/2025
Accord d’entreprise relatif à l’égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et les conditions de travail 2024/2028
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE ET SCHWARZ FRANCE 18/05/2018
Procès d'accord et désaccord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2017/2018
ACCORD

Accord d'entreprise ROHDE ET SCHWARZ FRANCE 30/03/2020
Accord collectif portant sur la fixation et la modification des dates de prise des congés payés conformément à l’ordonnance n°2020-323 du 25 mars 2020
ACCORD

Accord d'entreprise RS COMPONENTS SAS 20/04/2018
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et l'égalité Hommes / Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise RS COMPONENTS SAS 11/04/2018
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise RS COMPONENTS SAS 30/04/2019
Accord d'entreprise sur les salaires effectifs, la durée effective, l'organisation du temps de travail et l'égalité Hommes/Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise RUTRONIK SA 12/03/2026
CONGES DE FRACTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise Rohde & Schwarz France SAS 19/08/2025
accord collectif sur les négociations annuelles obligatoires (NAO) RSF 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise SAFEHEAR 11/07/2022
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 08/03/2024
ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 27/03/2024
Accord relatif à la GEPP au sein des sociétés de l'UES Sagemcom
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 03/03/2025
Accord sur les salaires effectifs et le temps de travail pour l'année 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 06/06/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF A LA CONFIGURATION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DE LA REPRESENTATION DU PERSONNEL AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES SAGEMCOM
AVENANT

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 18/06/2025
ACCORD TRIENNAL 2025-2028 EN FAVEUR DE LA DIVERSITE ET DE L’INCLUSION AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES SAGEMCOM
ACCORD

Accord d'entreprise SAGEMCOM BROADBAND SAS 24/02/2026
ACCORD SUR LES SALAIRES EFFECTIFS ET LE TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2026
ACCORD