Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 30/06/2026
Accord relatif à la politique de Bonus EBS au sein de la société ALE International
ACCORD

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL 31/08/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DE TELETRAVAIL DU 26 NOVEMBRE 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ALE INTERNATIONAL - AVT 1 15/01/2026
AVENANT N°1 PORTANT PROROGATION DE L’ACCORD ALE INTERNATIONAL SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES SIGNE LE 22 FEVRIER 2022
AVENANT

Accord d'entreprise ALSYMEX (Organisation Durée Temps Travail) 15/05/2023
Un Accord relatif à l'Organisation et à la Durée du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise AMPLEON FRANCE 14/09/2021
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise AMPLEON FRANCE 24/04/2024
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS, LES CONGES PAYES ET LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AMS TECHNOLOGIES 26/11/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS AU SEIN DE AMS TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise ANTELEC 13/03/2019
Accord d'entreprise de la société ANTELEC relatif à l'aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise APPLIED MATERIALS FRANCE 15/03/2019
UN ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ORGANISATION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES PAR VOIE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise APPLIED MATERIALS FRANCE 26/02/2025
UN ACCORD RELATIF AU BUDGET DES ACTIVITÉS SOCIALES ET CULTURELLES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS 30/10/2017
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS MEDICAUX
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS 18/05/2018
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS 18/01/2018
ACCORD RELATIF AUX AVANTAGES LIES A L'ANCIENNETE ET AUX MEDAILLES
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS 18/01/2018
ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS 22/03/2018
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA REMUNERATION DE BASE SUR 12 MOIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS (UES) 30/10/2017
ACCORD PLAN D'EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DU PERSONNEL UES ARRIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARRIS FRANCE SAS (UES) 07/11/2017
ACCORD PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE UES ARRIS
ACCORD

Accord d'entreprise ARROW FRANCE 29/04/2025
Projet d'Accord de Négociation Annuelle Obligatoire (NAO)
ACCORD

Accord d'entreprise ARROW FRANCE (Elections Professionnelles - Renouvellement CSE) 25/03/2022
Accord Vote Electronique pour les Elections Professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise ARROW FRANCE (Protocole d'Accord Préélectoral - renouvellement CSE) 19/04/2022
Protocole d'Accord Préélectoral - renouvellement CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENDEO FRANCE 12/02/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DE LA DUP
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENDEO FRANCE 25/03/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENDEO FRANCE 27/12/2019
PROTOCOLE ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENDEO FRANCE 24/03/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA PLANIFICATION DES CONGES PAR L EMPLOYEUR DANS LE CADRE DU COVID19
ACCORD

Accord d'entreprise ASCENDEO FRANCE 24/12/2020
ACCORD COLLECTIF SUR LA DUREE, L'AMENAGEMENT ET L ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD