Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 11/03/2019
Accord relatif à la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 27/02/2018
Accord annuel sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 18/01/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 18/01/2018
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 20/11/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la consultation annuelle sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et l'emploi 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 26/04/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un programme d'achats de produits de l'entreprise réservé aux salariés
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 30/08/2019
Accord relatif à la durée des mandats des représentants du personnel de British American Tobacco France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 10/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AUX MOYENS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ET AUX REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 10/10/2019
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 19/02/2020
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 14/12/2020
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 22/03/2021
Accord relatif au télétravail au sein de British American Tobacco France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 14/12/2021
Avenant à l'accord relatif à la mise en place et aux moyens du CSE et aux représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 14/12/2021
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 31/01/2022
Avenant n°1 - Accord relatif au télétravail au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 28/04/2022
Avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place et aux moyens du Comité social et économique et aux représentants du personnel au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 13/10/2022
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA QUALITE DE VIE ET CONDITIONS DE TRAVAIL AU SEIN DE BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 13/10/2022
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE BAT France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 28/10/2022
ACCORD RELATIF A LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR 2022 BAT France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 13/12/2022
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 08/03/2023
Avenant n°2 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE BRITISH AMERICAN TOBACCO France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 17/03/2023
Avenant n°3 à l’accord relatif à la mise en place et aux moyens du Comité social et économique et aux représentants du personnel au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 08/03/2023
Avenant n°4 à l’accord relatif à la mise en place et aux moyens du Comité social et économique et aux représentants du personnel au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 05/07/2023
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 13/12/2023
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et la partage de la valeur ajoutée 2024
ACCORD