Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 14/12/2023
Avenant n°3 - accord relatif au télétravail au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 27/02/2024
Accord relatif au télétravail au sein de British American Tobacco
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 21/02/2024
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE POUR L’ELECTION DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) DE BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 27/02/2024
Accord relatif à la mise en place et aux moyens du CSE et aux représentants du personnel au sein de British American Tobacco France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 18/12/2024
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 10/01/2025
Avenant n°1 à l'accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2025 au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 20/02/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif au télétravail au sein de BAT France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 20/02/2025
Avenant n°1 à l’accord relatif à la mise en place et aux moyens du Comité social et économique et aux représentants du personnel au sein de British American Tobacco France
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 19/12/2025
Accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie et conditions de travail au sein de British American Tobacco France
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 04/02/2026
Accord annuel sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE 06/02/2026
Avenant n°2 - ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise BRITISH AMERICAN TOBACCO FRANCE AVT 1 28/09/2018
Avenant N°1 modifiant l'accord collectif d'entreprise relatif à la méthodologie d'information et de consultation des instances représentatives du personnel et de négociation d'un accord collectif
AVENANT

Accord d'entreprise COPROVA 02/03/2022
accord d'entreprise relatif à la périodicité de l'entretien professionnel
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 30/11/2023
ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise JT INTERNATIONAL FRANCE 27/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 12/12/2018
Accord local d'établissement relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 07/03/2018
Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 27/03/2018
Accord de prorogation des mandats des membres des comités d'établissement et des délégués du personnel de Logista France
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 28/03/2018
Accord relatif à la mise en place des Comités Sociaux et Economiques (CSE) au sein de la société Logista France
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 28/03/2018
Accord d'Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections du Comité Social et Economique de Logista France
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 29/03/2018
Avenant de révision à l'accord de substitution du 2 août 2007
AVENANT

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 29/03/2018
Avenant de révision à l'accord social complémentaire (ASC) à la convention commerces de gros du 14 décembre 2007
AVENANT

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 06/03/2018
UN ACCORD LOCAL D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE l. 3132-20 et SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 26/06/2018
ACCORD LOCAL D'ETABLISSEMENT RELATIF A LA DEROGATION AU REPOS DOMINICAL ET AUX CONTREPARTIES DU DIMANCHE TRAVAILLE PREVUES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.3132-20 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LOGISTA FRANCE 17/10/2018
Accord local d'Etablissement relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaille prevues dans le cadre de l'article L.3132.20 et suivant le code du travail
ACCORD