Accords d'entreprise : Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés
NEGOCE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE
Accord d'entreprise NEGOCE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE 01/07/2021
Un accord portant sur la mise en oeuvre d'une politique salariale valorisante
ACCORD
Accord d'entreprise NEGOCE DISTRIBUTION ALIMENTAIRE 13/09/2021
Un accord portant sur l'égalité professionnelle
ACCORD
NORMANDIE GEL DISTRIBUTION
Accord d'entreprise NORMANDIE GEL DISTRIBUTION 23/02/2023
L’ORGANISATION DU RENOUVELLEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE)
ACCORD
ORLY-GEL
Accord d'entreprise ORLY-GEL 29/03/2018
NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ORLY-GEL 06/05/2019
Accord portant sur la prorogation des mandats CE DP CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise ORLY-GEL 16/09/2019
Mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD
ORLY-GEL (PV DESACCORD NAO 2020)
Accord d'entreprise ORLY-GEL (PV DESACCORD NAO 2020) 10/04/2019
PV de désaccord sur les négociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD
PACIFIC WEST FOODS FRANCE
Accord d'entreprise PACIFIC WEST FOODS FRANCE 01/07/2023
ACCORD PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE JOURS DE REPOS AU TITRE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
PANACHAT
Accord d'entreprise PANACHAT 21/07/2021
Accord collectif compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise PANACHAT 09/12/2020
Accord sur la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
Accord d'entreprise PANACHAT 05/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise PANACHAT 22/10/2024
Avenant accord Télétravail
AVENANT
PASSIONFROID
Accord d'entreprise PASSIONFROID 30/11/2021
ACCORD SUR l’EVOLUTION DE LA STRUCTURE SALARIALE DES EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD
Accord d'entreprise PASSIONFROID 30/11/2021
ACCORD SUR l’EVOLUTION DE LA STRUCTURE SALARIALE DES EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD
PATIS SERVICE
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 18/01/2021
Accord collectif sur l'activité partielle de longue durée - APLD
ACCORD
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 16/07/2019
ORGANISATION ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 10/03/2021
ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 25/04/2023
ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 06/06/2023
ACCORD PORTANT SUR PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise PATIS SERVICE 28/08/2023
Accord de fonctionnement pour le renouvellement du CSE
ACCORD
POMONA
Accord d'entreprise POMONA 03/03/2020
Accord d'établissement portant sur la modification de la prime de productivité des préparateurs de commande
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 03/03/2020
Accord d'établissement portant sur la modification de la prime de chargement
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 03/03/2020
Accord d'établissement portant sur la modification de la prime chauffeur
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 10/06/2021
accord d'établissement relatif à la rémunération des chauffeurs livreurs de Pomona passion froid PACA
ACCORD
Accord d'entreprise POMONA 30/11/2021
ACCORD SUR l’EVOLUTION DE LA STRUCTURE SALARIALE DES EMPLOYES ET OUVRIERS
ACCORD
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