Accords d'entreprise : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Accord d'entreprise ORNALLIA 05/11/2024
AVENANT N°4 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 15/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise ORNALLIA 21/01/2025
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DE LA SOCIETE ORNALLIA
ACCORD

Accord d'entreprise ORNALLIA 28/10/2025
AVENANT N° 5 A L'ACCORD D'ENTREPRISE AMENAGEMENT TEMPS DE TRAVAIL DU 15/04/2021
AVENANT

Accord d'entreprise OXYLIO 26/11/2021
UN ACCORD COLLECTIF ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise OXYLIO 14/01/2022
UN ACCORD RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF « TRANSITIONS COLLECTIVES » / LA GESTION PREVISIONNELLE DES TRANSITIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise PAROT AUTOMOTIVE SUD OUEST 16/09/2025
Accord en matière d’égalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise PASSION AUTOMOBILE 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PASSION AUTOMOBILE PYRENEENNE 14/09/2018
Avenant n°1 au plan d'action 2018 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les homme déposé le 19 mars 2018
AVENANT

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 26/12/2017
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE
ACCORD

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 28/02/2020
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 03/03/2021
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 20/01/2022
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 11/03/2024
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PAU AUTOMOBILES 23/01/2025
ACCORD TEMPS DE TRAVAIL 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PAU PYRENNEES DIFFUSION AUTOMOBILE SAS 06/10/2020
Avenant n°1 au plan d'action 2020 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes déposé de 24 juin 2020
AVENANT

Accord d'entreprise PAUL KROELY VI 57 04/07/2022
ACCORD RELATIFS AUX DUREES DE TRAVAIL ET DE REPOS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL KROELY VI 67 28/09/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX TEMPS DE TRAVAIL ET DE REPOS QUOTIDIENS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PAUL KROELY VI 68 20/06/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AUX DUREES DE TRAVAIL ET DE REPOS ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PEAB 19/06/2020
ACCORD SUR L'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise PELLIER SAS 22/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise PERFORMANCE MOTORS 25/09/2020
Accord relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise PERICAUD SAS 18/12/2018
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise PERICAUD SAS 15/03/2019
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES validité : 15/03/2019 > 15/03/2023
ACCORD

Accord d'entreprise PERPIGNAN AVENIR AUTOMOBILE 21/01/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise PERPIGNAN AVENIR AUTOMOBILE 01/12/2020
ACCORDS RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD