Accords d'entreprise : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 19/10/2020
Accord sur la mobilité durable
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 26/03/2021
Accord sur la prorogation des mandats des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 17/05/2021
Protocole d’Accord Pré-électoral en vue des élections des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 08/07/2021
Accord relatif à la mise en place d'une commission santé, sécurité et condition de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 03/11/2022
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 05/01/2023
ACCORD DE METHODE DU 5 JANVIER 2023 RELATIF AU DEPLOIEMENT DE LA NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE DE LA METALLURGIE DU 7 FEVRIER 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 19/04/2023
Accord collectif relatif à l'utilisation des techniques de l'information et de communication dans le cadre des relations collectives de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 07/06/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 CONSTAT D'ACCORD
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 07/06/2023
ACCORD SUR LA PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 13/07/2023
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du travail du projet Melbourne
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 07/06/2023
AVENANT ACCORT ATT 2006
AVENANT

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 03/06/2024
Avenant à l'accord d'établissement du 23 mars 2007
AVENANT

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 13/05/2024
Protocole d'Accord Pré-électoral
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 19/04/2023
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT BUSINESS SOLUTIONS (FRANCE) SAS 26/11/2025
Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CONDUENT SOLUTIONS (FRANCE) SAS 07/06/2023
AVENANT A L'ACCORD D'ETABLISSEMENT DE 2007
AVENANT

Accord d'entreprise COURBON SAS 04/12/2019
Accord d'Entreprise Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 28/04/2020
Accord collectif du 28 avril 2020 relatif aux mesures d’urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19 en matière de congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 10/12/2020
Accord d'Entreprise sur l'Organisation du Temps de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 16/12/2020
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire - Exercice 2021 -
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 01/12/2022
Accord d'Entreprise relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 27/02/2023
Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Vote Dématérialisé par Internet
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 27/02/2023
Accord d'Entreprise relatif à la définition du périmètre de renouvellement des CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 21/08/2023
Accord d'Entreprise relatif aux Déplacements Professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise COURBON SAS 15/11/2023
Accord d'Entreprise relatif à l'Organisation du Temps de Travail - Avenant n°1 : Mise en place du forfait annuel en heures
AVENANT