Accords d'entreprise : Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 17/04/2023
Avenant n°1 à l'accord collectif sur le maintien des mandats électifs & désignatifs concernant les sociétés AMF et IMAKUMO
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 17/04/2023
Avenant 1 à l'accord collectif sur le maintien des mandats électifs et désignatifs concernant les sociétés AMF et IMAKUMO
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/07/2023
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale "ATOS"
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 17/08/2023
Accord sur les moyens syndicaux
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/07/2023
Accord portant sur les ressources financières du CSE de l'UES ATOS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/07/2023
Accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique au sein de l'UES ATOS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 29/03/2023
Accord relatif aux mesures sociales applicables au sein de la société Atos France, Atos Worldgrid et Edifixio
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/11/2023
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 18/12/2023
Avenant n°5 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives de frais de santé au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/11/2023
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société ATOS France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS FRANCE 24/11/2023
Accord relatif à l'adaptation des statuts salariés de la société ADP GSI transférés au sein de la société Atos Frabce
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS INFOGERANCE 02/12/2019
Accord relatif à l’intégration des salariés de la Société HACHETTE LIVRE dans la société ATOS INFOGERANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS INVESTISSEMENT 19 02/02/2021
Accord duree du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS MANAGEMENT FRANCE 25/02/2020
Avenant travail atypique au sein de la société Atos Management France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS WORLDGRID 07/12/2022
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 06/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 04/09/2017
ACCORD RELATIF A LA COMMUNICATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE AUBAY
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 17/01/2018
AUBAY SA PROCES-VERBAL D'ACCORD RELATIF AU VOLET SALARIAL POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 06/11/2017
ACCORD RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 31/05/2018
Avenant du 31 mai 2018 portant prorogation de l'accord du 10 avril 2015 relatif à la GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise AUBAY 07/09/2018
Accord de mise en place d'un Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 14/11/2018
Accord relatif aux indemnités kilométriques velo
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 01/02/2019
Accord relatif aux modalités d'exercice du droit d'expression des salariés.
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 27/02/2019
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2019 des membres de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AUBAY 11/09/2019
Avenant à l'accord de mise en place d'un CSE au sein de la société AUBAY
AVENANT