Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
YGGONE
Accord d'entreprise YGGONE 28/08/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA RENONCIATION DES JOURS DE FRACTIONNEMENT
ACCORD
Accord d'entreprise YGGONE 26/08/2025
MODALITES DE PRISE DE REPOS COMPENSATEUR
ACCORD
YMCA
Accord d'entreprise YMCA 15/12/2020
ACCORD D ENTREPRISE SUR L'A MENAGEMENT ET L AORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
YOLE DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise YOLE DEVELOPPEMENT 10/05/2021
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise YOLE DEVELOPPEMENT 07/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
YOLE INTELLIGENCE
Accord d'entreprise YOLE INTELLIGENCE 07/05/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
YOTTA
Accord d'entreprise YOTTA 08/12/2023
Heures supplémentaires
ACCORD
YOUNIGHT BY VICARTEM
Accord d'entreprise YOUNIGHT BY VICARTEM 10/07/2023
Acord relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année
ACCORD
YSALIS CONSEIL
Accord d'entreprise YSALIS CONSEIL 16/03/2026
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE DE 4 SEMAINES ET AU REMPLACEMENT DU PAIEMENT DES HEURES SUPPLEMENTAIRES PAR UN REPOS EQUIVALENT
ACCORD
YUMAINCAP
Accord d'entreprise YUMAINCAP 09/10/2024
Accord forfait jours
ACCORD
ZE BOX
Accord d'entreprise ZE BOX 17/01/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD
Accord d'entreprise ZE BOX 17/01/2022
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR LES SALARIES SOUMIS A L’HORAIRE COLLECTIF AU SEIN DE ZEBOX
ACCORD
ZEPHYR & BOREE
Accord d'entreprise ZEPHYR & BOREE 30/09/2022
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
ZF MOBILITY FRANCE
Accord d'entreprise ZF MOBILITY FRANCE 23/07/2025
Accord astreinte
ACCORD
ZF MOBILITY FRANCE SAS
Accord d'entreprise ZF MOBILITY FRANCE SAS 05/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE DISPOSITIF EXCEPTIONNEL D’UTILISATION DES CONGES PAYES POUR FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES DE LA PANDEMIE DE COVID-19 SUR L’ACTIVITE ECONOMIQUE
ACCORD
ZODIAK CONSEIL
Accord d'entreprise ZODIAK CONSEIL 13/03/2019
Accord collectif instituant un régime de compte épargne temps
ACCORD
zenitude Management
Accord d'entreprise zenitude Management 04/10/2024
avenant à l'accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas