Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ASSO SOCIA INTERENTREPRISES 22/12/2020
accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOCIA INTERENTREPRISES 25/04/2024
Accord portant sur l'égalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO SOCIA INTERENTREPRISES 31/03/2026
ACCORD RELATIF A LA NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT ECONOMIE SOCIALE SOLIDAIRE PAYS DE BREST 04/03/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATION 22/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (LOI DU 24 DECEMBRE 2018)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATION 05/03/2019
avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise sur le temps de travail du 26 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATION 09/07/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat avec une adaptation à l'épidémie du COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 04/01/2021
avenant n° 2 à l'accord d'entreprise sur le temps de travail du 26 janvier 2017
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 20/11/2021
Prime PEPA 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 14/12/2022
accord relatif à l'utilisation du compte épargne temps au sein des établissements de l'AGAPEI 13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 23/02/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME-HOMME AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE L’AGAPEI 13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAIRES DU TARN 10/07/2023
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN REGION HAUTS DE FRANCE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN REGION HAUTS DE FRANCE 01/01/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES 23/06/2020
accord collectif portant sur les garanties de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES DU CERIC SUR LES INSTALLATIONS DE COMBUSTION 09/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES DE PREVOYANCE CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES DU CERIC SUR LES INSTALLATIONS DE COMBUSTION 09/02/2023
AVENANT A ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES PREVOYANCE DU 23/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 02/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/11/2022 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 22/01/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 22/01/2024
Accord d'entreprise du 22/01/2024 portant sur le budget des activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 13/02/2025
Accord d'entreprise du 13/02/2025 portant sur les jours de fractionnement et les modalités de prise de congés payés et de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/02/2023 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/02/2023 PORTANT SUR LE BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 10/02/2025
Accord d'entreprise du 10/02/2025 portant sur les budgets 2025 du Comité Social et Economique
ACCORD