Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ATOS SE 20/02/2019
Accord relatif à l’adaptation des statuts des salariés de la Société Air Lynx faisant suite à leur intégration au sein du CET Atos Bull Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 02/05/2019
2019 05 02 Accord portant sur le délai de consultation du CCE - projet d'organisation de l'activité Syntel en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/07/2019
Accord collectif sur les mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de site
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 08/07/2019
Accord portant sur la reconnaissance de l'UES ATOS France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 09/07/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'UES Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 09/07/2019
Accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 28/06/2019
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés INVENTY suite à leur intégration au sein de la Sté Atos Infogérance
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 17/04/2018
Avenant n°1 à l'accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des comités d'établissement/d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 13/11/2019
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 02/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 25/11/2019
AVENANT N°1 DU 20 NOVEMBRE 2019 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 29/11/2019
Accord portant sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap au sein du groupe Atos en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 12/02/2020
Avenant N°3 du 12 février 2020 à l'accord relatif aux modalités du contrôle social de service de santé au travail de Bezons du Groupe ATOS du 22 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 20/02/2020
Accord relatif au Télétravail dans le Groupe ATOS en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
avenant 2 à l'accord collectif relatif au systeme de garanties de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
Avenant 3 de l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 20/12/2019
Avenant à l'accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
Avenants N°2 & 3 à l’accord collectif du 19 novembre 2015 « système de garanties collectives de frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 22/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence résultant de la crise sanitaire liée au Covid-19 au sein du Groupe ATOS en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 10/06/2020
Avenant 2 du 10 juin 2020 Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/07/2020
Accord Comité de groupe Atos
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 30/07/2020
Avenant n°2 du 30 juil 2020 à l'accord sur le contrat de génération au sein du groupe Atos France du 28/8/2017 et à son avenant n°1 du 11/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 25/08/2020
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMEMENT DU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET « ISERAN »
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/12/2020
Accord UES Atos France relatif à la cotisation retraite sur une base taux plein pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 14/12/2020
Avenant n°3 du 14 décembre 2020 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du groupe ATOS en France du 16 janvier 2017 et à ses avenants
AVENANT