Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ATOS SE 10/06/2020
Avenant 2 du 10 juin 2020 Accord Egalité professionnelle entre les Femmes et les Hommes
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/07/2020
Accord Comité de groupe Atos
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 30/07/2020
Avenant n°2 du 30 juil 2020 à l'accord sur le contrat de génération au sein du groupe Atos France du 28/8/2017 et à son avenant n°1 du 11/10/2017
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 25/08/2020
ACCORD PORTANT SUR L’AMENAGEMEMENT DU DELAI DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL D’ENTREPRISE SUR LA DEUXIEME PHASE DU PROJET « ISERAN »
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/12/2020
Accord UES Atos France relatif à la cotisation retraite sur une base taux plein pour les salariés à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 14/12/2020
Avenant n°3 du 14 décembre 2020 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein du groupe ATOS en France du 16 janvier 2017 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 16/03/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Groupe Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 18/05/2021
Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables au sein groupe Atos en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 29/10/2021
Avenant 1 accord sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap du 29 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 24/11/2021
Avenant N°2 accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 28/02/2022
AVENANT 1 ACCORD GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 29/03/2022
SEC Agreement
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 22/03/2022
Avenant 4 accord groupe Atos sur modalités de contrôle du SST Bezons
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2022
Avenant a accord collectif relatif au système de garanties collectives incapacité invalidité décès au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/03/2023
Accord relatif au télétravail dans le Groupe Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/03/2023
Accord sur le travail atypique : astreintes, travail posté, travail de nuit, du samedi, dimanche et jours fériés, horaires étendus
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 06/07/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA GESTION SUR LA PERIODE TRANSITOIRE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE ATOS JUSQU’AUX PROCHAINES ELECTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/06/2023
Avenant n° 4 à l'accord collectif relatif au systèmes de garanties collectives de frais de santé au sein du Groupe Atos en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/06/2023
Avenant n° 3 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 17/08/2023
Accord sur les moyens syndicaux au sein du groupe ATOS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 13/11/2023
Accord relatif à la gestion des temps partiels fin de carrière suite à la réforme du régime des retraites
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/11/2023
AVENANT N°1 DU 15 NOVEMBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 11/12/2023
Avenant n° 4 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" au sein du Groupe Atos en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/12/2023
AVENANT N1 DU 1er DECEMBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DU GROUPE ATOS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique au sein d'Eviden
ACCORD