Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 14/12/2022
accord relatif à l'utilisation du compte épargne temps au sein des établissements de l'AGAPEI 13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE GESTION DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET D'ENFANTS INADAPTES 13 NORD OUEST 23/02/2023
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMME-HOMME AU SEIN DES ETABLISSEMENTS DE L’AGAPEI 13
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES MAIRES DU TARN 10/07/2023
accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN REGION HAUTS DE FRANCE 17/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL EN REGION HAUTS DE FRANCE 01/01/2020
AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES 23/06/2020
accord collectif portant sur les garanties de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES DU CERIC SUR LES INSTALLATIONS DE COMBUSTION 09/02/2023
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES DE PREVOYANCE CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA GESTION DES ETUDES DU CERIC SUR LES INSTALLATIONS DE COMBUSTION 09/02/2023
AVENANT A ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LES GARANTIES PREVOYANCE DU 23/06/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 02/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 23/11/2022
ACCORD D'ENTREPRISE DU 23/11/2022 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 22/01/2024
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 22/01/2024
Accord d'entreprise du 22/01/2024 portant sur le budget des activités sociales et culturelles du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 13/02/2025
Accord d'entreprise du 13/02/2025 portant sur les jours de fractionnement et les modalités de prise de congés payés et de RTT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/02/2023 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES HORAIRES VARIABLES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 27/02/2023
ACCORD D'ENTREPRISE DU 27/02/2023 PORTANT SUR LE BUDGET DES ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 10/02/2025
Accord d'entreprise du 10/02/2025 portant sur les budgets 2025 du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES 13/01/2026
Accord d’entreprise du 13/01/2026 portant sur les budgets 2026 du Comite Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL 20/01/2020
Accord sur l'organisation de la durée du travail sous forme de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL GRAND-EST 27/11/2019
UN ACCORD RELATIF A L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION SOCIALE INTERENTREPRISES D'ANGERS 15/02/2024
Accord télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION TECHNOPOLE LA ROCHELLE LITTORAL AUNIS SAINTONGE 18/12/2025
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DURÉE ET L'ORGANISATION DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION UPEMO 15/12/2017
ACCORD COLLECTIF/ PRIME SUR OBJECTIFS 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 14/06/2018
Accord collectif d'adaptation relatif au statut collectif de la société Assystem Care France
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 23/09/2020
PV de revoyure NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 30/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD