Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ATOS SE 14/09/2018
Accord portant sur l'aménagement du délai de consultation du comité central d'entreprise et de l'ICCHSCT sur le projet d'évolution de l'organisation de la division opérationnelle IDM
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 08/01/2019
Avenant 4 à l'accord relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe Atos en France du 25 09 2002
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/12/2018
Avenant 1 Accord reconnaissance UES Atos France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 23/11/2018
Accord de méthode : négociations sur la nouvelle organisation sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 29/11/2018
Avenant 1 à l'accord statutaire Atos Consulting du 1er Avril 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/12/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de l'UES Atos France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 20/02/2019
Accord relatif à l’adaptation des statuts des salariés de la Société Air Lynx faisant suite à leur intégration au sein du CET Atos Bull Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 02/05/2019
2019 05 02 Accord portant sur le délai de consultation du CCE - projet d'organisation de l'activité Syntel en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/07/2019
Accord collectif sur les mesures d'accompagnement des salariés en cas de déménagement de site
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 08/07/2019
Accord portant sur la reconnaissance de l'UES ATOS France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 09/07/2019
Accord relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'UES Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 09/07/2019
Accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des CSE d'établissements
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 28/06/2019
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés INVENTY suite à leur intégration au sein de la Sté Atos Infogérance
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 17/04/2018
Avenant n°1 à l'accord portant sur l'harmonisation des ressources financières des comités d'établissement/d'entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 13/11/2019
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 02/12/2019
ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 25/11/2019
AVENANT N°1 DU 20 NOVEMBRE 2019 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 29/11/2019
Accord portant sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap au sein du groupe Atos en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 12/02/2020
Avenant N°3 du 12 février 2020 à l'accord relatif aux modalités du contrôle social de service de santé au travail de Bezons du Groupe ATOS du 22 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 20/02/2020
Accord relatif au Télétravail dans le Groupe ATOS en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
avenant 2 à l'accord collectif relatif au systeme de garanties de frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
Avenant 3 de l'accord frais de santé
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 20/12/2019
Avenant à l'accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2019
Avenants N°2 & 3 à l’accord collectif du 19 novembre 2015 « système de garanties collectives de frais de santé »
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 22/04/2020
Accord relatif aux mesures d'urgence résultant de la crise sanitaire liée au Covid-19 au sein du Groupe ATOS en France
ACCORD