Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 14/06/2018
Accord collectif d'adaptation relatif au statut collectif de la société Assystem Care France
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 23/09/2020
PV de revoyure NAO 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 30/09/2020
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM CARE FRANCE 10/10/2022
Accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSYSTEM TECHNOLOGIES 23/02/2018
Accord sur le périmètre, la constitution et le fonctionnement du Comité de Groupe ASSYSTEM Technologies
ACCORD

Accord d'entreprise ASTERES ETUDES ET CONSEILS 05/03/2021
Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail des cadres
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN FACILITIES 23/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN FACILITIES (Généraliste - Forfait Jours - Accord) 01/04/2025
Un Accord relatif au Forfait Jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATALIAN FACILITIES (NAO 2025) 22/01/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise ATELIER NATURE 21/03/2022
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ATHENA FINANCE CONSEIL 28/12/2017
UN ACCORD CONCERNANT LE FORFAIT EN JOUR SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise ATIPY 30/08/2022
Accord relatif au forfait jour au sein de la société ATIPY
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 04/12/2017
UN AVENANT A L'ACCORD SIGNE LE 16/01/2017 SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTR LES FEMMES ET LES HOMMES
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 21/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU CHXT DU CET ATOS CONSEIL
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 12/02/2018
UN AVENANTA L'ACCORD COLLECTIF AU SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES DE FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DE METHODE DU 22/09/2002 COMITE GROUPE ATOS DE 1997
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 07/11/2017
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 18/07/2018
Avenant n° 2 du 18 juillet 2018 à l'accord relatif aux modalités du contrôle social du service de santé du groupe Atos à Bezons du 22 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 21/09/2018
MISE EN PLACE DES INDEMNITES KILOMETRIQUES VELO AU SEIN DES SOCIETES DE L’UES ATOS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 14/09/2018
Accord portant sur l'aménagement du délai de consultation du comité central d'entreprise et de l'ICCHSCT sur le projet d'évolution de l'organisation de la division opérationnelle IDM
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 08/01/2019
Avenant 4 à l'accord relatif à la composition et au fonctionnement du Comité de Groupe Atos en France du 25 09 2002
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/12/2018
Avenant 1 Accord reconnaissance UES Atos France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 23/11/2018
Accord de méthode : négociations sur la nouvelle organisation sociale
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 29/11/2018
Avenant 1 à l'accord statutaire Atos Consulting du 1er Avril 2015
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/12/2018
Avenant N°1 à l'accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts au sein de l'UES Atos France
AVENANT