Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ATOS SE 16/03/2021
Accord égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Groupe Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 18/05/2021
Accord sur la mise en place d'un forfait mobilités durables au sein groupe Atos en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 29/10/2021
Avenant 1 accord sur l'emploi et l'insertion des travailleurs en situation de handicap du 29 novembre 2019
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 24/11/2021
Avenant N°2 accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 28/02/2022
AVENANT 1 ACCORD GARANTIES INCAPACITE INVALIDITE DECES
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 29/03/2022
SEC Agreement
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 22/03/2022
Avenant 4 accord groupe Atos sur modalités de contrôle du SST Bezons
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 19/12/2022
Avenant a accord collectif relatif au système de garanties collectives incapacité invalidité décès au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/03/2023
Accord relatif au télétravail dans le Groupe Atos France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/03/2023
Accord sur le travail atypique : astreintes, travail posté, travail de nuit, du samedi, dimanche et jours fériés, horaires étendus
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 06/07/2023
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A LA GESTION SUR LA PERIODE TRANSITOIRE DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DU GROUPE ATOS JUSQU’AUX PROCHAINES ELECTIONS
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/06/2023
Avenant n° 4 à l'accord collectif relatif au systèmes de garanties collectives de frais de santé au sein du Groupe Atos en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/06/2023
Avenant n° 3 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 17/08/2023
Accord sur les moyens syndicaux au sein du groupe ATOS FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 13/11/2023
Accord relatif à la gestion des temps partiels fin de carrière suite à la réforme du régime des retraites
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 15/11/2023
AVENANT N°1 DU 15 NOVEMBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DU GROUPE ATOS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 11/12/2023
Avenant n° 4 à l'accord collectif relatif au système de garanties collectives "incapacité, invalidité, décès" au sein du Groupe Atos en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 01/12/2023
AVENANT N1 DU 1er DECEMBRE 2023 A L’ACCORD RELATIF AU DEVELOPPEMENT DE LA MOBILITE DURABLE AU SEIN DU GROUPE ATOS EN FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique au sein d'Eviden
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord portant sur les ressources financières du comite social et économique de l'UES EVIDEN
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale "EVIDEN"
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 06/10/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique de l'UES Eviden du 24 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 06/09/2023
Avenant n° 1 à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES Eviden du 24 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 10/01/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique de l'UES Eviden
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 02/10/2023
Avenant de révision du règlement du Fonds Social frais de Santé au sein du Groupe Atos
AVENANT