Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique au sein d'Eviden
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord portant sur les ressources financières du comite social et économique de l'UES EVIDEN
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/07/2023
Accord portant sur la reconnaissance de l'unité économique et sociale "EVIDEN"
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 06/10/2023
Avenant n°1 à l'accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique de l'UES Eviden du 24 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 06/09/2023
Avenant n° 1 à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES Eviden du 24 juillet 2023
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 10/01/2024
Avenant n°2 à l'accord relatif à la reconnaissance du périmètre de l'établissement unique de l'UES Eviden
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 02/10/2023
Avenant de révision du règlement du Fonds Social frais de Santé au sein du Groupe Atos
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 12/06/2024
Accord relatif à l'adaptation des statuts des salariés Cloudreach suite à leur intégration au sein d'Eviden France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 13/12/2024
Avenant n°5 à l’accord collectif relatif au système de garanties collectives « incapacité, invalidité, décès » au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 30/01/2025
Accord sur la mobilité durable au sein du Groupe Atos en France (2025-2026)
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 24/01/2025
Avenant n°6 à l’accord collectif relatif au système de garanties collectives « Frais de santé » au sein du Groupe ATOS en France
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 16/06/2025
Accord de méthode relatif aux négociations au sein du groupe Atos en France
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 23/12/2025
Accord d'adaptation des statuts des salariés des sociétés Eviden International, Eviden France, Evidian et Bull SA vers la société Bull SAS
ACCORD

Accord d'entreprise ATOS SE 20/02/2026
Avenant à l'accord du groupe Atos relatif à la répartition des sièges de la délégation française entre les organisations syndicales au Conseil d'Entreprise Européen
AVENANT

Accord d'entreprise ATOS SE 30/04/2026
Accord du groupe Atos relatif à la répartition des sièges de la délégation française au conseil de la société européenne
ACCORD

Accord d'entreprise ATOUTS & HANDICAP 25/01/2023
Accord relatif à la mise en place du Forfait-Jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ATTALI ASSOCIATES 04/12/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ATTINEOS 25/06/2026
Accord collectif relatif à l'organisation des congés payés et renonciation au congé de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise ATTOMA 18/10/2021
ACCORD SUR L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDERE 15/02/2022
ACCORD D ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AUDIT ADOUR ORTHEZ 03/11/2025
ACCORD CONTINGENT HEURES SUPPLEMENTAITES
ACCORD

Accord d'entreprise AUDITEURS ASSOCIES RH 16/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE DUREE DU TRAVAIL ET CP
ACCORD

Accord d'entreprise AUREXIA 14/12/2022
ACCORD RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise AURIAN 13/11/2020
Accord collectif relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise AURIGNAC FINANCE 25/07/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SOUMIS A REFERENDUM
ACCORD