Accords d'entreprise : Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

FIPAD CONSEIL

Accord d'entreprise FIPAD CONSEIL 20/09/2022
ACCORD DE SUBSTITUTION
ACCORD

FIPAGEST

Accord d'entreprise FIPAGEST 31/03/2023
Un accord portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

FLETCHR BY IMAGINE HUMAN

Accord d'entreprise FLETCHR BY IMAGINE HUMAN 02/06/2026
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FLEX+

Accord d'entreprise FLEX+ 01/10/2025
Accord d'entreprise sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise FLEX+ 20/10/2025
Accord d'entreprise sur la prime d'ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise FLEX+ 20/01/2026
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL du 01/10/2025 FLEX+
AVENANT

Accord d'entreprise FLEX+ 26/06/2026
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise FLEX+ 27/10/2025
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LA PRIME D’ANCIENNETE
ACCORD

FLEXIMODAL

Accord d'entreprise FLEXIMODAL 15/12/2023
MISE EN PLACE JRTT
ACCORD

Accord d'entreprise FLEXIMODAL 24/05/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR L'ANNEE
ACCORD

FLIXBUS FRANCE SARL

Accord d'entreprise FLIXBUS FRANCE SARL 14/03/2018
Accord relatif au télétravail au sein de FlixBus France
ACCORD

FLOWEEN

Accord d'entreprise FLOWEEN 11/03/2022
accord d'entreprise relatif au compte épargne temps
ACCORD

FOCSIE CENTRE

Accord d'entreprise FOCSIE CENTRE 25/03/2019
l'accord sur la Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat
ACCORD

Accord d'entreprise FOCSIE CENTRE 25/06/2025
Accord politique de rémunération
ACCORD

FOCUS 360

Accord d'entreprise FOCUS 360 18/03/2024
Accord collectif sur la mise du forfait annuel en jours
ACCORD

FOCUS RECRUTEMENT

Accord d'entreprise FOCUS RECRUTEMENT 15/01/2024
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE - MISE EN PLACE DU FORFAIT EN JOURS ET DU DROIT A LA DECONNEXION - FOCUS RECRUTEMENT
ACCORD

FONDATION DU PATRIMOINE

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 08/10/2020
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la Fondation du patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 11/07/2023
Accord sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 30/05/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU CONTRAT A DUREE DETERMINEE À OBJET DÉFINI
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 07/10/2024
Accord relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la Fondation du patrimoine
ACCORD

Accord d'entreprise FONDATION DU PATRIMOINE 27/05/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES POUR 2025
ACCORD

FOOD SERVICE VISION

Accord d'entreprise FOOD SERVICE VISION 06/07/2023
Accord pour la mise en place du forfait en jours
ACCORD

FOR-GESTION

Accord d'entreprise FOR-GESTION 10/01/2025
Accord collectif sur la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

FORA FORMATION

Accord d'entreprise FORA FORMATION 08/03/2021
Accord d’entreprise temporaire sur la possibilité de mise en activité partielle individualisée de collaborateurs dans le cadre de la crise sanitaire liée à la pandémie COVID-19
ACCORD

FORCE PLUS

Accord d'entreprise FORCE PLUS 21/12/2018
ACCORD RELATIF a la modulation du temps de travail 2019
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Un avocat vous accompagne

Faites le premier pas