Accords d'entreprise : Construction de routes et autoroutes

Accord d'entreprise EJL NORD 15/12/2025
Accord relatif a la mise en place de l'astreinte
ACCORD

Accord d'entreprise EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD 22/01/2026
Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond
ACCORD

Accord d'entreprise EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD 22/01/2026
Négociation annuelle obligatoire accord du 22 janvier 2026 ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE 04/05/2020
Un Accord sur la prime d'étalement des congés
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE 29/05/2020
Un Avenant à l'Accord sur la prime d'étalement de congés du 4 mai 2020
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE 10/11/2020
accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE 02/03/2021
Accord collectif d’entreprise du 2 mars 2021 portant révision de l’accord d’harmonisation des modes de rémunération concernant le personnel ouvrier de la Société Watelet Tp du 19 janvier 2001 concernant la prime de 13eme mois du personnel ouvrier.
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (APLD) 21/12/2022
Accord d'établissement portant sur la mise en place de l'activité partielle longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (Accord Périodicité NAO 2021) 10/11/2020
accord d'adaptation des règles de la négociation obligatoire dans l'entreprise EMULITHE
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (Avenant sur la prime d'étalement des congés) 16/03/2022
Avenant à l'accord sur la prime d'étalement des congés du 16 mars 2022
AVENANT

Accord d'entreprise EMULITHE (Egalité Prof H-F - Accord) 10/11/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (NAO 2018-2019) 20/11/2018
Procès verbal d'accord négociation annuelle obligatoire 2018-2019
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (NAO 2021) 19/11/2020
accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2020 pour 2021
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (NAO 2022) 17/12/2021
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 POUR 2022 - Accord sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée 2021 pour 2022
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (NAO 2024) 27/11/2023
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée pour 2024
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE (NAO 2025) 04/12/2024
Accord relatif à la rémunération, au temps de travail et au partage de la valeur ajoutée pour 2025
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE SAS 08/01/2021
Un Accord d'Entreprise relatif à la Mise en Place de l'Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

Accord d'entreprise EMULITHE SAS (Avt Egalité Prof H-F & QVT 10.11.2020 + Congés + Forfait Mobilités Durables) 12/12/2022
Un Avenant à l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle et à la Qualité de Vie au Travail signé le 10.11.2020
AVENANT

Accord d'entreprise EMULITHE SAS (Avt1 Prime Etalement Congés 04.05.2020) 28/03/2023
Un Avenant n°1 à l'Accord relatif à la Prime d'Etalement des Congés signé le 04/05/2020
AVENANT

Accord d'entreprise EMULITHE SAS (Elections CSE) 28/03/2023
Un Accord relatif à la Mise en Place et au Fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE AURILLACOISE TRAVAUX PUBLIC 15/02/2019
PROCES-VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE AURILLACOISE TRAVAUX PUBLICS 27/01/2021
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE AURILLACOISE TRAVAUX PUBLICS 15/02/2022
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE AURILLACOISE TRAVAUX PUBLICS 06/02/2023
PROTOCOLE D'ACCORD NOGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ENTREPRISE CALVIN FRERES 07/05/2021
Avenant à l'accord du 14 mars 2002 relatif à la mise en oeuvre des conventions de forfait jours au sein de la société CALVIN
AVENANT