Accords d'entreprise : Construction de routes et autoroutes
SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE
Accord d'entreprise SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE 26/04/2019
ACCORD RELATIF AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE 26/10/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE MODERNE DE TECHNIQUE ROUTIERE 26/08/2022
Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS (NAO 2024)
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE DE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS (NAO 2024) 06/12/2023
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS (NAO 2026)
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE TRAVAUX PUBLICS ET PARTICULIERS (NAO 2026) 08/12/2025
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE UNION FOURLON SETRAVIA U F S
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE UNION FOURLON SETRAVIA U F S 27/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L’ENTREPRISE SOCIETE NOUVELLE UNION FOURLON SETRAVIA UFS
ACCORD
SOCIETE NOUVELLE VALLET (Egalité Prof H-F - Accord)
Accord d'entreprise SOCIETE NOUVELLE VALLET (Egalité Prof H-F - Accord) 25/11/2020
ACCORD D’ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
SOCIETE RENNAISE DE TRAVAUX PUBLICS
Accord d'entreprise SOCIETE RENNAISE DE TRAVAUX PUBLICS 10/04/2020
Accord d'entreprise relatif à la prise des congés payés et jours de repos dans le contexte d'épidémie de COVID-19
ACCORD
SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 28/08/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 22/11/2018
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 15/02/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité social et économique dans l'entreprise SRBG
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 09/09/2019
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 25/11/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 23/10/2020
Accord relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 23/10/2020
Accord de méthode visant à aménager les règles de négociations périodiques obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 24/11/2020
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 06/12/2021
protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 27/10/2022
Accord sur l'égalité professionnelle et sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes de la société SRBG
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 27/10/2022
accord d'anticipation relatif à la détermination du statut collectif de la Société SRBG environnement
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 23/11/2022
protocole d'accord relatif a la négociation annuelle sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 23/11/2022
accord relatif à la promotion de la qualite de vie au travail et à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétence société srbg
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 16/11/2023
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 15/11/2024
SRBG Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 10/09/2025
ACCORD RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS
ACCORD
Accord d'entreprise SOCIETE REUNIES BERGEON BURET-GALLAND 10/09/2025
ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET SUR L’EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
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