Accords d'entreprise : Crédit-bail

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 24/04/2020
Accord d’entreprise dérogeant aux dispositions légales en matière de congés payés COVID
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 28/07/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MESURES D'ACCOMPAGNEMENT DU TELETRAVAIL LIE AU COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 02/04/2021
ACCORD DE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 07/07/2022
ACCORD D’ENTREPRISE IBM FRANCE FINANCEMENT (IFF) SUR LA GESTION DES SENIORS ET L’ACCES ANTICIPE A LA RETRAITE
AVENANT

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 22/03/2022
NAO 2022 (salaires et effectifs)
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 29/11/2022
ACCORD D’ENTREPRISE DE LA COMPAGNIE IBM FRANCE FINANCEMENT (IFF) INSTITUANT UN REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE FRAIS DE SANTE « Mutuelle »
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 29/11/2022
Accord d'entreprise instituant un régime collectif et obligatoire de prévoyance
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 29/02/2024
Accord d’entreprise relatif au télétravail au sein d’IBM France Financement.
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 02/01/2025
Salariés Aidants
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 02/01/2025
Dons de jours de congés
AVENANT

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 07/07/2025
Gestion des séniors
ACCORD

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 07/07/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD D’ENTREPRISE APPLICABLE A L’ENSEMBLE DU PERSONNEL
AVENANT

Accord d'entreprise IBM FRANCE FINANCEMENT 01/12/2025
AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE IBM FRANCE FINANCEMENT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVTC
AVENANT

Accord d'entreprise IC FINANCIAL SERVICES 10/11/2022
Accord de représentativité 2022
ACCORD

Accord d'entreprise IC FINANCIAL SERVICES 16/04/2024
Accord droit à la deconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise IC FINANCIAL SERVICES 20/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 (NAO) SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE IC FINANCIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise IC FINANCIAL SERVICES 27/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026 (NAO) SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL, ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE IC FINANCIAL SERVICES
ACCORD

Accord d'entreprise ICFS 04/12/2023
Accord 2024-2027 sur l’Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes au sein d’IC Financial Services
ACCORD

Accord d'entreprise LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL 03/02/2022
Accord sur le périmètre de mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL 03/03/2022
CHARTE EN FAVEUR DE L' EMPLOI DES SENIORS SOCIETES Avenant n°1
AVENANT

Accord d'entreprise LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES ET MATERIEL 22/06/2023
Avenant 1 : Charte sur le teletravail
AVENANT

Accord d'entreprise MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES 10/01/2024
Accord en faveur de l Egalite Professionnelle entre les Hommes et les Femmes et la qualite de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS LEASE 06/04/2018
Accord relatif à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS LEASE 04/12/2018
Accord de méthode
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS LEASE 20/02/2019
accord relatif au droit à la déconnexion
ACCORD