Accords d'entreprise : Crédit-bail

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2025) 02/04/2025
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2026) 19/03/2026
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Qualité de vie au travail (QVT) 19/09/2025
Qualité de vie et Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Sociétariat salarié) 16/12/2024
AVENANT N° 2 A L’ACCORD PORTANT REGLEMENT DU PLAN D’EPARGNE ENTREPRISE BPCE LEASE
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE ET BPCE CAR LEASE 10/07/2019
Accord relatif à l'emploi et à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de BPCE LEASE et BPCE CAR LEASE
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE SA (Qualité Vie, Conditions Travail) 15/02/2023
Un Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE 11/01/2018
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE 11/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 13/12/2017
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 13/12/2017
Accord relatif à la négociation périodique obligatoire sur portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 14/12/2018
Accord collectif relatif à la négociation périodique obligatoire portant sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 03/10/2019
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 15/11/2022
NAO bloc 1
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 15/11/2022
NAO bloc 2 égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 15/11/2022
avenant mobilités durables
AVENANT

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 02/12/2022
AVENANT ACCORD COLLECTIF REGIME DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE AU SEIN DE CAPITOLE FINANCE ET AUTO LOCATION TOULOUSE
AVENANT

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 04/07/2024
Accord collectif d’entreprise sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 11/03/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MOBILITE DES SALARIES ET AU FORFAIT MOBILITES DURABLES
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 13/05/2025
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CAPITOLE FINANCE-TOFINSO 21/01/2026
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE A L’OCCASION DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES AU SEIN DE L’UES CAPITOLE FINANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CATERPILLAR FINANCE FRANCE 21/01/2020
Avenant à accort RTT
AVENANT

Accord d'entreprise CATERPILLAR FINANCE FRANCE 18/05/2020
AVENANT N°1 A L ACCORD DE TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CATERPILLAR FINANCE FRANCE 13/10/2020
Avenant 5 à l'accord RTT monétisation
AVENANT

Accord d'entreprise Capitole-Finance-Tofinso 16/11/2023
avenant à l’accord d’aménagement du temps de travail de L’UES capitole finance en date du 28 juillet 2017
AVENANT

Accord d'entreprise Capitole-Finance-Tofinso 16/11/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération et le partage de la valeur
ACCORD