Accords d'entreprise : Démantèlement d'épaves

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASC 10/05/2021
Accord périodicité
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASC 02/03/2022
Egalité homme femme
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASC 03/06/2022
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles 2022 des membres de la délégation du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASC 31/05/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise ENVIRONNEMENT RECYCLING - MONPCPASCHER 31/08/2021
Accord équipes chevauchantes
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS DECONS 07/10/2019
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DU CSE DE LA SOCIETE ETS DECONS
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. MENUT 03/10/2024
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS J. MENUT 03/10/2024
Accord d'entreprise relatif au contingent annuel d’heures supplémentaires et aux durées maximales du travail
ACCORD

Accord d'entreprise GPA 26 14/02/2024
UN ACCORD NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise GPA 26 14/10/2024
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A L'AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD

Accord d'entreprise GPA 26 06/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TRAVAIL DISCONTINU AU SEIN DE LA SOCIETE GPA 26
ACCORD

Accord d'entreprise GPA 26 05/02/2025
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 07/02/2018
un accord relatif aux congés payés 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 20/12/2017
un accord relatif aux NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 16/01/2019
Un Accord d'Entreprise relatif au Paiement des Jours Fériés Chômés
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 16/01/2019
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 27/02/2019
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 31/12/2019
un avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 14 octobre 2015 concernant le régime de prévoyance - salarié non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 27/12/2019
un avenant n° 6 à l'accord d'entreprise du 14 octobre 2015 concernant un régime de mutuelle frais de santé salariés non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 18/12/2019
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 20/04/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT MODIFICATION TEMPORAIRE DES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 09/06/2020
AVENANT RELATIF AUX CONGES PAYES - ANNEE 2020 - AVENANT 1
AVENANT

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 31/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE du 14 octobre 2015 - MUTUELLE CADRES ET ASSIMILES - AVENANT 6
AVENANT

Accord d'entreprise GUY DAUPHIN ENVIRONNEMENT 31/12/2020
AVENANT 7 - ACCORD du 14 octobre 2015 - REGIME DE MUTUELLE FRAIS DE SANTE POUR LES SALARIES NON CADRES
AVENANT

Accord d'entreprise gpa26 13/05/2023
UN ACCORD PORTANT SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD