Accords d'entreprise : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Accord d'entreprise FRANCE ENVIRONNEMENT 23/01/2024
accord d'entreprise fixant le volume du contingent annuel d'heures supplémentaires et les conditions de son dépssement, ainsi que les règles relatives au repos compensateur de remplacement
ACCORD

Accord d'entreprise SARPI REMEDIATION FRANCE 07/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA “PRIME TRANSPORT” EXCEPTIONNELLE SARPI REMÉDIATION FRANC
ACCORD

Accord d'entreprise 3D AMIANTE 13/10/2017
LES MODALITES D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE 3D AMIANTE.
ACCORD

Accord d'entreprise 3D AMIANTE 25/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE 2017 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL.
AVENANT

Accord d'entreprise 3D SERVICES 17/07/2020
Accord relatif à l'activité partielle individualisée
ACCORD

Accord d'entreprise A.P.A.G.ENVIRONNEMENT 05/12/2019
relevement du contingeant annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

Accord d'entreprise ABO ENVIRONNEMENT 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ABO ENVIRONNEMENT 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit exceptionnel
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA CARBONE 23/07/2018
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA CARBONE 20/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA SOLUTIONS 02/02/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAITS JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AMIANTECH 30/10/2020
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AMIANTECH 19/03/2021
Avenant 2 à l'accord d'entreprise portant sur l'organisation et l'aménagement du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise AMIANTECH 03/09/2021
Avenant n°2 à l'accord compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise AMIANTECH 14/04/2022
accord d'entreprise portant sur le travail exceptionnel de nuit
ACCORD

Accord d'entreprise AMIANTECH 07/11/2023
Accord collectif relatif à la reconnaissance d'une unité économique et sociale
ACCORD

Accord d'entreprise AQUILOE 19/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARALIA 07/01/2021
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARALIA 30/06/2023
AVENANT A L’ACCORD SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SIGNE LE 7 JANVIER 2021
AVENANT

Accord d'entreprise ARETZIA 10/07/2023
Accord d'adaptation du statut conventionnel au sein de la société ARETZIA groupe CHIMIREC
ACCORD

Accord d'entreprise ARETZIA 10/07/2023
Accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail société ARETZIA groupe CHIMIREC
ACCORD

Accord d'entreprise ARETZIA 11/09/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) (Avt1 Frais Santé Cadres & Assimilés 01.01.2022) 19/12/2022
Un Avenant n°1 au Régime de Prévoyance des Salariés Cadres et Assimilés signé le 01.01.2022
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) (Avt1 Frais Santé Non-Cadres 01.01.2022) 19/12/2022
Un Avenant n°1 relatif aux modifications au Régime de Frais de Santé des Salariés Non-Cadres signé le 01.01.2022
ACCORD

Accord d'entreprise BELFOR (FRANCE) (Egalité Prof H-F - Accord - IRRECEVABLE) 28/06/2024
Un Accord collectif portant sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD