Accords d'entreprise : Dépollution et autres services de gestion des déchets

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (36 accords)

3D AMIANTE

Accord d'entreprise 3D AMIANTE 13/10/2017
LES MODALITES D'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE 3D AMIANTE.
ACCORD

Accord d'entreprise 3D AMIANTE 25/10/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE DE 2017 RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL.
AVENANT

3D SERVICES

Accord d'entreprise 3D SERVICES 17/07/2020
Accord relatif à l'activité partielle individualisée
ACCORD

A.P.A.G.ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise A.P.A.G.ENVIRONNEMENT 05/12/2019
relevement du contingeant annuel d'heures supplémentaires
ACCORD

ABO ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise ABO ENVIRONNEMENT 27/06/2019
Accord d'entreprise relatif à la durée du travail et à l'organisation des petits déplacements
ACCORD

Accord d'entreprise ABO ENVIRONNEMENT 21/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du travail de nuit exceptionnel
ACCORD

ALPHA CARBONE

Accord d'entreprise ALPHA CARBONE 23/07/2018
Accord collectif instituant un décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ALPHA CARBONE 20/09/2019
Accord d'entreprise portant sur l'organisation du temps de travail
ACCORD

BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRE

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRE 15/02/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en place du comité social et economique
AVENANT

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRE 15/03/2019
AVENANT N°1 A L'ACCORD DE SUBSTITUTION SUR L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRES

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SERVICES NUCLEAIRES 28/11/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

COLAS ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise COLAS ENVIRONNEMENT 08/08/2019
Accord relatif au vote par voie électronique en vue de toute consultation des salariés dont l'élection des IRP au sein de la société Colas Environnnement
ACCORD

CYCLIFE HOLDING

Accord d'entreprise CYCLIFE HOLDING 29/03/2018
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE FORFAIT JOURS
ACCORD

DEPOLLACTION

Accord d'entreprise DEPOLLACTION 16/12/2019
accord d'entreprise durée travail et organisation petits déplacements
ACCORD

DI ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise DI ENVIRONNEMENT 15/05/2020
UN ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES-HOMMES
ACCORD

EG.D

Accord d'entreprise EG.D 22/06/2020
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD

EMERAUDE DEPOLLUTION

Accord d'entreprise EMERAUDE DEPOLLUTION 24/10/2019
ACCORD ENTREPRISE
ACCORD

ETABLISSEMENTS POULINGUE

Accord d'entreprise ETABLISSEMENTS POULINGUE 25/09/2020
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes du 1er octobre 2020 au 30 septembre 2023
ACCORD

EURASIA BANCEL AMIANTE

Accord d'entreprise EURASIA BANCEL AMIANTE 24/01/2020
Accord d'entreprise portant sur la nouvelle organisation des instances de représentation du personnel associée à la mise en place du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

GRAND SUD DESAMIANTAGE

Accord d'entreprise GRAND SUD DESAMIANTAGE 20/11/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA SAS GRAND SUD DESAMIANTAGE
ACCORD

GUYANET ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise GUYANET ENVIRONNEMENT 07/06/2018
FIN DE CONFLIT
ACCORD

ISOLEA

Accord d'entreprise ISOLEA 12/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET A L'ORGANISATION DES PETITS DEPLACEMENTS
ACCORD

METAMIANTE

Accord d'entreprise METAMIANTE 19/09/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION

Accord d'entreprise ORTEC GENERALE DE DEPOLLUTION 08/02/2019
Accord relatif à l'octroi de la prime pouvoir d'achat
ACCORD

REMEA

Accord d'entreprise REMEA 28/06/2019
Accord sur la mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise REMEA 28/06/2019
Accord sur la mise en place d'un régime d'astreintes
ACCORD

SASU DDMH

Accord d'entreprise SASU DDMH 01/07/2020
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

SERPIB ENVIRONNEMENT

Accord d'entreprise SERPIB ENVIRONNEMENT 23/06/2020
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SERPOL

Accord d'entreprise SERPOL 25/10/2018
ACCORD SUR LA DECONNEXION
ACCORD

SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 03/10/2018
préelectoral en vue des élections des membres du comité social et économique de SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 30/11/2018
Avenant N°2 à l'Accord Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 27/09/2018
Accord realtif à la mise en place du vote dématerialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise SUEZ RR IWS REMEDIATION FRANCE 11/02/2020
ACCORD DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

SUEZ RV OSIS SUD EST

Accord d'entreprise SUEZ RV OSIS SUD EST 16/04/2018
ACCORD ANNUEL SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ANNEE 2018
ACCORD

VALAME

Accord d'entreprise VALAME 28/09/2020
accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

WIG FRANCE ENTREPRISES

Accord d'entreprise WIG FRANCE ENTREPRISES 30/03/2018
Accord de réduction des mandats des représentants du personnel
ACCORD