Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
HIPPOCAD
Accord d'entreprise HIPPOCAD 03/04/2023
Accord temps de travail Hippocad 2023
ACCORD
HORIZONTAL SOFTWARE
Accord d'entreprise HORIZONTAL SOFTWARE 18/12/2017
UN ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise HORIZONTAL SOFTWARE 04/06/2026
UN ACCORD RELATIF AUX CONSULTATIONS RECURENTES DU CSE ET BDESE
ACCORD
HORNETSECURITY
Accord d'entreprise HORNETSECURITY 25/06/2025
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
HOROQUARTZ
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 08/03/2018
un protocole d'accord relatif au régime des astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 15/05/2018
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 23/10/2018
Avenant à l'accord sur le don de congés/repos entre salariés
AVENANT
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 31/10/2018
Avenant à l'accord d'astreinte
AVENANT
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 18/12/2018
Accord relatif à la NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 26/04/2019
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 20/05/2019
Accord collectif relatif aux modalités d'organisation par vote électronique des élections professionnelles
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 20/02/2020
Accord relatif au télétravail au sein de la société HOROQUARTZ
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 15/05/2020
Accord sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise HOROQUARTZ 10/11/2023
Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du comité social et économique, ainsi qu’au dialogue social au sein de la société HOROQUARTZ
ACCORD
HUSPREY
Accord d'entreprise HUSPREY 23/12/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LE TRAVAIL DE NUIT
ACCORD
I ARTISAN
Accord d'entreprise I ARTISAN 07/01/2019
Accord travail par roulement et astreinte
ACCORD
I'CAR SYSTEMS GROUPE
Accord d'entreprise I'CAR SYSTEMS GROUPE 11/03/2019
Accord NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise I'CAR SYSTEMS GROUPE 24/04/2019
avenant à l'accord de substitution relatif au temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise I'CAR SYSTEMS GROUPE 20/04/2020
ACCORD MOYENS CSE UES
ACCORD
I-VIRTUAL
Accord d'entreprise I-VIRTUAL 11/12/2023
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement et l'organisation du temps de travail
ACCORD
ID DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise ID DEVELOPPEMENT 12/01/2022
Accord d’entreprise relatif aux modalités du forfait jour
ACCORD
ID SYSTEMES SA
Accord d'entreprise ID SYSTEMES SA 27/01/2022
ACCORD SUR LES SENIORS
ACCORD
Accord d'entreprise ID SYSTEMES SA 27/02/2025
AVENANT N° 1 DE PROROGATION DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EMPLOI DES SENIORS
AVENANT
Accord d'entreprise ID SYSTEMES SA 13/06/2025
Avenant N° 2 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'emploi des seniors
AVENANT
Accord d'entreprise ID SYSTEMES SA 30/12/2025
Avenant 3 de prorogation de l'accord d'entreprise relatif à l'emploi des seniors
AVENANT
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