Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord portant sur le forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 04/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SINARI LAB 27/12/2024
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SINARI TMS PRO 23/12/2024
ACCORD CET
ACCORD

Accord d'entreprise SIRAP 17/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 04/05/2018
Accord du 4 mai 2018 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 16/07/2019
ACCORD DU 16 JUILLET 2019 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 13/09/2019
Accord collectif dérogatoire portant sur la creation d'un collège unique
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 23/09/2019
Accord d'entreprise de réduction des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 23/09/2020
ACCORD DU 10 SEPTEMBRE 2020 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 17/11/2020
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise SIS Marchés de janvier 2014
AVENANT

Accord d'entreprise SIS MARCHES 28/10/2022
Accord du 28 octobre 2022 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 28/10/2022
Accord en faveur du Droit à la Déconnexion du 28 Octobre 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 09/12/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LE TELETRAVAIL 2023-2025
ACCORD

Accord d'entreprise SIS MARCHES 25/10/2024
Accord du 25 octobre 2024 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD

Accord d'entreprise SITACI 24/10/2023
Accord d'entreprise relatif à la flexibilité et la fidélisation
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE DIGITAL 15/05/2018
ACCORD D'EXPERIMENTATION PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE DIGITAL 25/09/2018
Accord d'aménagement temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE DIGITAL 25/09/2018
Accord collectif d'entreprise relatif a la mise en place du compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE DIGITAL 26/06/2019
Accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SIXENSE DIGITAL 15/02/2022
AVENANT ACCORD TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SKAPANE S.A.S. 12/12/2022
Accord Aménagement du temps de travail - Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise SKELLO 15/03/2023
ACCORD RELATIF AU BUDGET ASC DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise skello 05/07/2023
Accord collectif sur les mesures en faveur de la parentalité
ACCORD