Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 12/12/2024
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail au sein de l'entreprise SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Egalité Prof H-F - Accord 2018 - 2019 -2020) 10/04/2018
ACCORD TRIENNEL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2021) 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2022) 24/06/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SEFAS pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2023) 31/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SEFAS pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2024) 06/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SA (Prorogation Mandats CSE) 22/02/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SAS 17/11/2022
Un Accord Relatif aux Modalités de Versement des Primes à la Suite des Entretiens Annuels d'Evaluations
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SAS (Télétravail) 23/05/2024
Un Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SAS (Vote Electronique) 10/02/2023
Un Accord relatif au Recours au Vote Electronique pour l'Election des Membre du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEIITRA RESEAU 27/02/2019
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEIITRA RESEAU 26/02/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEIITRA RESEAU 11/09/2020
UN AVENANT A L'ACCORD DU 26/02/2020 RELATIF AU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SEIITRA RESEAU 27/02/2021
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEIITRA RESEAU 28/02/2022
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELF & INNOV 28/01/2022
accord collectif forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SELLSY 24/03/2022
ACCORD D’ENTREPRISE VISANT À MODIFIER LA DUREE COLLECTIVE DU TRAVAIL ET A ORGANISER LES MODALITES D’ACQUISITION ET DE CONSOMMATION DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise SELLSY 12/01/2023
AVENANT N°2023-1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE VISANT À MODIFIER LA DUREE COLLECTIVE DU TRAVAIL ET A ORGANISER LES MODALITES D’ACQUISITION ET DE CONSOMMATION DU REPOS COMPENSATEUR DE REMPLACEMENT
AVENANT

Accord d'entreprise SENSIOLABS 21/04/2020
Accord sur la prise de congés payés dans le contexte de la crise du coronavirus
ACCORD

Accord d'entreprise SEPTEO HOSPITALITY SOLUTIONS 16/12/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEPTEO HR SOLUTIONS 16/06/2025
Accord sur la durée, l'aménagement et l'organisation du temps de travail au sein de la société HR SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 17/12/2019
Accord Collectif d'établissement relatif aux catégories professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 01/02/2021
Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 01/09/2021
Accord fixant les modalités de fonctionnement du télétravail Avenant de renouvellement août 2021
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 01/12/2021
Accord fixant les modalités de fonctionnement du télétravail Avenant de renouvellement du mois d’Août 2021
AVENANT