Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 12/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 03/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 21/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOYHUCE 04/04/2022
LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SPARK ARCHIVES 27/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 18/06/2020
NEGOCATION ANNUELLE 2020 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 08/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 04/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24/07/2001
AVENANT

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 24/04/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ASTREINTES (SERVICE DESK)
AVENANT

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 31/05/2023
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2023 STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 09/06/2022
NEGOCIATION ANNUELLE 2022 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 26/04/2024
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2024 STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 08/07/2024
AVENANT A L'ACCORD D'ASTREINTES (HORS SERVICE DESK)
AVENANT

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 09/04/2025
PROCES VERBAL D'ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LA VALEUR AJOUTEE DE L'ENTREPRISE ANNEE 2025 STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES
ACCORD

Accord d'entreprise STRADA 12/04/2023
Accord de prorogation du mandat des élus du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise STRADA 13/04/2023
Accord d'entreprise sur la mise en place du vote électronique pour l'élection du renouvellement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SURVOLTAGE 26/07/2024
UN ACCORD RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL ET LES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SUSE SOFTWARE SOLUTIONS FRANCE SARL 10/02/2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL, LE DROIT À LA DÉCONNEXION ET LE COMPTE ÉPARGNE TEMPS DE L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise SUSE SOFTWARE SOLUTIONS FRANCE SARL 02/05/2024
AVENANT N°1 À L‘ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TRAVAIL, AU DROIT À LA DÉCONNEXION ET AU COMPTE ÉPARGNE TEMPS DE L’ENTREPRISE SUSE SOFTWARE SOLUTION FRANCE SARL
AVENANT

Accord d'entreprise SYLOB 07/05/2020
Accord H-F Egalité professionnelle 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SYLOB 27/08/2020
ACCORD DE METHODE SUR LES MODALITES : - D’INFORMATION ET DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) - DE NEGOCIATION AVEC L’ORGANISATION SYNDICALE REPRESENTATIVE (OSR) - SUR LE PROJET DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF SUR LA REDUCTION DU TEMP
ACCORD

Accord d'entreprise SYLOB 09/10/2020
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L’ENTREPRISE SYLOB
ACCORD

Accord d'entreprise SYLOB 29/10/2020
AVENANT N°1 A l’ACCORD COLLECTIF DU 19 MARS 1999 PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SYMALEAN 27/08/2018
UN ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SYMETRI 18/12/2020
Un Accord relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD