Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
SILEANE
Accord d'entreprise SILEANE 22/12/2023
PV ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 06/05/2024
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 06/05/2024
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PARTIE 1
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 15/11/2024
Accord d'entreprise portant attribution d'une seconde Prime de partage de la valeur
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 31/01/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PARTIE 2
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 19/05/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PARTIE 1
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 24/10/2025
Accord d'entreprise portant attribution d'une seconde prime de partage de la valeur au titre de 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 24/10/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PARTIE 2
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 05/01/2026
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise SILEANE 19/05/2026
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 PARTIE 1
ACCORD
SIM&CURE
Accord d'entreprise SIM&CURE 10/02/2022
Le Projet Accord Entreprise Aménagement du Temps de travail sur l'année
ACCORD
SIMPLIFIA
Accord d'entreprise SIMPLIFIA 21/09/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD
SIMPLIFIELD
Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord portant sur le forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 04/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SINARI LAB
Accord d'entreprise SINARI LAB 27/12/2024
ACCORD CET
ACCORD
SINARI TMS PRO
Accord d'entreprise SINARI TMS PRO 23/12/2024
ACCORD CET
ACCORD
SIRAP
Accord d'entreprise SIRAP 17/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SIS MARCHES
Accord d'entreprise SIS MARCHES 04/05/2018
Accord du 4 mai 2018 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD
Accord d'entreprise SIS MARCHES 16/07/2019
ACCORD DU 16 JUILLET 2019 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD
Accord d'entreprise SIS MARCHES 13/09/2019
Accord collectif dérogatoire portant sur la creation d'un collège unique
ACCORD
Accord d'entreprise SIS MARCHES 23/09/2019
Accord d'entreprise de réduction des mandats
ACCORD
Accord d'entreprise SIS MARCHES 23/09/2020
ACCORD DU 10 SEPTEMBRE 2020 CONCLU DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
Accord d'entreprise SIS MARCHES 17/11/2020
Avenant n°1 à l’Accord d’entreprise SIS Marchés de janvier 2014
AVENANT
Accord d'entreprise SIS MARCHES 28/10/2022
Accord du 28 octobre 2022 (conclu dans le cadre de la négociation annuelle obligatoire)
ACCORD
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