Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SOFTEAM 10/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES D’URGENCE RESULTANT DE LA LUTTE CONTRE LA PANDEMIE DE COVID-19
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTEAM 01/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTEAM 19/08/2026
SOFTEAM SAS_Accord NAO_2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTEAM (NAO 2025) 04/09/2025
Page 1 sur 4 C1 - Interne ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE DANS L’ENTREPRISE POUR L’ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 25/11/2019
Accord d'Entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Software AG France
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 23/02/2023
Accord portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles
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Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 15/02/2023
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 20/04/2023
Accord de prorogation des mandats du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 28/11/2024
ACCORD DE METHODE RELATIF AU CALENDRIER DE CONSULTATION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE SOFTWARE AG FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SOFTWARE AG FRANCE 17/12/2024
Accord de report des info-consults du CSE sur la politique sociale de l'entreprise, les conditions de travail et d'emploi et les orientations stratégiques et de la réunion ordinaire du décembre
ACCORD

Accord d'entreprise SOLUNE 01/09/2024
ACCORD COLLECTIF SUR LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOUR AU 01/09/2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 12/10/2020
FORFAIT ANNUEL EN JOURS - DEPLACEMENTS/TRAVAIL DES FINS DE SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 27/02/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 29/05/2024
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 12/06/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES / HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 03/03/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 21/01/2026
NAO 2026
ACCORD

Accord d'entreprise SOPHIA GENETICS 03/07/2026
Accord de Participation
ACCORD

Accord d'entreprise SOYHUCE 04/04/2022
LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SPARK ARCHIVES 27/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SPAYR 16/06/2023
Accord d’entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l’année
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 18/06/2020
NEGOCATION ANNUELLE 2020 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 08/06/2021
NEGOCIATION ANNUELLE 2021 - SOCIETE STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES - ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 04/01/2022
AVENANT A L'ACCORD D'AMENAGEMENT ET DE REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 24/07/2001
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Accord d'entreprise STEF INFORMATION ET TECHNOLOGIES 24/04/2023
AVENANT N° 3 A L'ACCORD D'ASTREINTES (SERVICE DESK)
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