Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 13/01/2023
Renouvellement accord télétravail du 01/09/2020 et ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 11/04/2023
Accord de révision à l'accord du 16 mai 2019 relatif aux institutions représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 04/04/2023
Accord sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SEQUOIASOFT 22/01/2024
Avenant de renouvellement du mois de janvier 2024 à l'accord télétravail du 01/09/2020
AVENANT

Accord d'entreprise SERIG SAS 18/01/2024
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIE 19/11/2019
ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DES ABSENCES/CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIELS 08/04/2021
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIELS 07/07/2022
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE DES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SERVICES GESTION INFORMATIQUES LOGICIELS 24/10/2022
AVENANT N°1 A L’ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION ET LE DEVELOPPEMENT DU TELETRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SESAMM 13/07/2023
Accord collectif d'entreprise sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SESAMM 15/05/2025
Accord d'entreprise relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise SHIPPEO 01/03/2024
AVENANT A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF À L’ORGANISATION ET À L'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ SHIPPEO EN DATE DU 1ER MARS 2024
AVENANT

Accord d'entreprise SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES 25/09/2023
Accord sur la mise en place d’un dispositif de rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise SIERRA WIRELESS SOLUTIONS AND SERVICES 06/10/2023
Accord retraite complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise SIGEMS 07/03/2018
AVENANT N°1 A L'ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise SIGEMS 09/10/2018
ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES ABSENCES / CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise SIGEMS 24/03/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES ABSENCES / CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise SILEANE 29/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 12/04/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 04/01/2019
Accord d'adaptation et PV d’ouverture des négociations entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 23/11/2020
Procès verbal accord partiel negociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 22/12/2021
Procès Verbal Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 23/12/2022
Procès Verbal Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 12/06/2023
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 29/09/2023
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD