Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SIGEMS 24/03/2020
AVENANT N°2 A L'ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DES ABSENCES / CONGES PAYES
AVENANT

Accord d'entreprise SILEANE 29/03/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 12/04/2019
Négociations Annuelles Obligatoires 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 04/01/2019
Accord d'adaptation et PV d’ouverture des négociations entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 23/11/2020
Procès verbal accord partiel negociations annuelles obligatoires 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 22/12/2021
Procès Verbal Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 23/12/2022
Procès Verbal Accord Négociations Annuelles Obligatoires 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 12/06/2023
Accord d'adaptation des NAO
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 29/09/2023
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 22/12/2023
PV ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 06/05/2024
Accord d'entreprise portant attribution d'une prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 06/05/2024
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PARTIE 1
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 15/11/2024
Accord d'entreprise portant attribution d'une seconde Prime de partage de la valeur
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 31/01/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2024 PARTIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 19/05/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PARTIE 1
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 24/10/2025
Accord d'entreprise portant attribution d'une seconde prime de partage de la valeur au titre de 2025
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 24/10/2025
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2025 PARTIE 2
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 05/01/2026
Accord collectif relatif au recours au vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise SILEANE 19/05/2026
PROCES VERBAL ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2026 PARTIE 1
ACCORD

Accord d'entreprise SIM&CURE 10/02/2022
Le Projet Accord Entreprise Aménagement du Temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIA 21/09/2022
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord portant sur le forfait jour
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 17/12/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise SIMPLIFIELD 04/01/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SINARI LAB 27/12/2024
ACCORD CET
ACCORD