Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
SARL INFORMATIQUE CONSEIL SERVICE
Accord d'entreprise SARL INFORMATIQUE CONSEIL SERVICE 20/02/2020
Accord d'entreprisse sur le mode de congés payés
ACCORD
SAS INSTITUTE
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 24/07/2019
Accord d'entreprise aménageant le calendrier et les modalités de la procédure de consultation des instances représentatives du personnel sur le plan de rémunération variable 2019
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 20/12/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 11/02/2022
Accord de Télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 18/10/2023
Accord sur le vote électronique de l'entreprise SAS Institute
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 17/12/2024
Un Accord relatif aux modalités d’astreintes au sein de SAS France
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 11/04/2025
Un Accord relatif aux modalités de télétravail au sein de SAS France
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 07/10/2026
Accord de méthode dans le cadre d'un PSE
ACCORD
SAS INTUILAB
Accord d'entreprise SAS INTUILAB 10/09/2019
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAS INTUILAB 16/10/2019
Avenant 1 durée et organisation du temps de travail
AVENANT
SAS Institute
Accord d'entreprise SAS Institute 20/12/2023
Un accord Egalité professionnelle et Qualité de vie au travail
ACCORD
SAS L'EFFET PAPILLON
Accord d'entreprise SAS L'EFFET PAPILLON 27/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX BENEFICIAIRES DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SCIENCES & COMPUTERS CONSULTANTS
Accord d'entreprise SCIENCES & COMPUTERS CONSULTANTS 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
Accord d'entreprise SCIENCES & COMPUTERS CONSULTANTS 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
SCIFORMA FRANCE
Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 24/04/2024
NAO 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 16/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'allongement du congé paternité et d'accueil de l'enfant et du congé d'adoption
ACCORD
Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 29/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires NAO 2025 SCIFORMA FRANCE
ACCORD
SCIFORMA France
Accord d'entreprise SCIFORMA France 14/02/2024
Accord d’entreprise relatif au fractionnement des congés et aux jours d’ancienneté
ACCORD
SCRIBE IS
Accord d'entreprise SCRIBE IS 27/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SEEDLEGALS
Accord d'entreprise SEEDLEGALS 19/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS
ACCORD
SEEK-ONE
Accord d'entreprise SEEK-ONE 26/05/2026
AVENANT DE REVISION N°1 A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE signé le 28.08.2023
AVENANT
SEFAS INNOVATION
Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION 02/10/2018
Accord expérimental sur le télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION 23/12/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD
SEFAS INNOVATION (Accord relatif au don de jours de congés)
Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Accord relatif au don de jours de congés) 08/07/2025
Accord relatif au don de jours de congés
ACCORD
SEFAS INNOVATION (Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail au sein de l'entreprise SEFAS
Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail au sein de l'entreprise SEFAS 18/11/2021
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail au sein de l'entreprise SEFAS
ACCORD
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