Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 17/12/2024
Un Accord relatif aux modalités d’astreintes au sein de SAS France
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INSTITUTE 11/04/2025
Un Accord relatif aux modalités de télétravail au sein de SAS France
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INTUILAB 10/09/2019
Durée et organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAS INTUILAB 16/10/2019
Avenant 1 durée et organisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAS L'EFFET PAPILLON 27/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX BENEFICIAIRES DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise SCIENCES & COMPUTERS CONSULTANTS 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SCIENCES & COMPUTERS CONSULTANTS 22/07/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 24/04/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 16/01/2025
Accord d'entreprise relatif à l'allongement du congé paternité et d'accueil de l'enfant et du congé d'adoption
ACCORD

Accord d'entreprise SCIFORMA FRANCE 29/01/2025
Négociations Annuelles Obligatoires NAO 2025 SCIFORMA FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SCIFORMA France 14/02/2024
Accord d’entreprise relatif au fractionnement des congés et aux jours d’ancienneté
ACCORD

Accord d'entreprise SCRIBE IS 27/05/2021
UN ACCORD COLLECTIF D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEEDLEGALS 19/06/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF DE FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION 02/10/2018
Accord expérimental sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION 23/12/2019
ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Accord relatif au don de jours de congés) 08/07/2025
Accord relatif au don de jours de congés
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail au sein de l'entreprise SEFAS 18/11/2021
Accord triennal relatif à l'égalité professionnelle, à la qualité de vie au travail et aux conditions de travail au sein de l'entreprise SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Egalité Prof H-F - Accord - CONFORME) 12/12/2024
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes, à la Qualité de Vie au Travail et aux Conditions de Travail au sein de l'entreprise SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (Egalité Prof H-F - Accord 2018 - 2019 -2020) 10/04/2018
ACCORD TRIENNEL RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AU SEIN DE SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2021) 02/06/2021
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE SEFAS
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2022) 24/06/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SEFAS pour l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2023) 31/01/2023
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise SEFAS pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION (NAO 2024) 06/02/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée dans l'entreprise pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SA (Prorogation Mandats CSE) 22/02/2023
Un Accord relatif à la Prorogation des Mandats des Membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SEFAS INNOVATION SAS 17/11/2022
Un Accord Relatif aux Modalités de Versement des Primes à la Suite des Entretiens Annuels d'Evaluations
ACCORD