Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise RICH-ID 26/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L’ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 27/02/2018
ACCORD RELATIF A LA FIXATION DES MODALITES DE PRISE DES CONGES PAYES ET A LA SUPPRESSION DES CONGES PAYES SUPPLEMENTAIRES LIES AU FRACTIONNEMENT DU CONGE PRINCIPAL
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 28/05/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES COMPLÉMENTAIRES DANS LE CADRE DES CONTRATS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL DE MOINS DE 28 HEURES PAR SEMAINE
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 16/09/2020
Accord relatif à la réduction de la durée des mandats du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 16/09/2020
Accord pour l'utilisation du vote électronique comme moyen exécutif de vote aux élections professionnelles du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 17/11/2020
Accord collectif 2021 en faveur de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 23/11/2020
Accord relatif à la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 17/12/2021
Accord égalité professionnelle HF 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 20/09/2022
Accord relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 20/09/2022
Accord relatif pour l’utilisation du vote électronique comme moyen exclusif de vote aux élections professionnelles du CSE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 17/11/2022
Accord permettant le déblocage exceptionnel de l'intéressement
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 24/11/2022
Accord collectif 2023 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 19/09/2024
Accord relatif à la réduction de la durée du mandat des membres de la délégation du personnel du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SA ESKER 15/11/2024
ACCORD COLLECTIF 2025 EN FAVEUR DE L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise SAB 31/05/2018
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 24/11/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD PARTIEL
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 30/11/2018
ACCORD D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 12/03/2019
Accord sur le statut et le fonctionnement des représentants du personnel au sein de l'entreprise SAGE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 12/03/2019
Accord relatif à la qualité de vie au travail et à la prévention des risques psychosociaux au sein de SAGE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 22/03/2019
Accord relatif au périmètre du comité social et économique au sein de l'entreprise SAGE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 13/05/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 06/05/2019
Accord d'entreprise vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 25/09/2019
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 16/07/2020
Accord collectif relatif à la mise en place de la BDES au sein de la société Sage S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise SAGE 31/07/2020
Avenant à l'accord salarial 2019
AVENANT