Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

ORACLE FRANCE

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 20/04/2022
Accord collectif relatif au handicap au sein de l'UES Oracle France
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 29/04/2022
Accord collectif relatif à la qualité de vie, aux conditions de travail et à l'expression des collaborateurs
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 12/05/2022
Accord collectif relatif à la synergie inter-générationnelle
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 20/04/2022
Accord collectif relatif à la promotion d'une culture en faveur de la diversité et de l'inclusion
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 29/04/2022
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 11/07/2022
Avenant n°2 à l'accord cadre relatif à la mise en place du Comité social et économique
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 08/07/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif à l'exercice du Droit syndical et au dialogue social au sein de l'UES Oracle France
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 03/10/2022
Accord collectif unanime relatif à la prorogation des mandats au sein de l'UES d'Oracle
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 06/03/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA GESTION DES CONGES PAYES AU SEIN DE L'UES ORACLE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 01/06/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DE L’UES ORACLE FRANCE Avenant de révision n°2
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 11/07/2023
accord d'adaptation dans le cadre du projet de transfert des activités des sociétés Cerner France, Enviza France au sein de la société Oracle France
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 01/07/2023
Accord cadre relatif aux éventuels départs pour motif économique et à la rupture conventionnelle collective
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 07/07/2023
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’HARMONISATION DES AMENAGEMENTS DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L’UES ORACLE FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 25/07/2023
Avenant à l’accord d’adaptation conclu dans le cadre du projet de transfert des activités des sociétés CERNER FRANCE et CERNER ENVIZA FRANCE au sein de la société ORACLE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 25/07/2023
Avenant à l’accord d’adaptation conclu dans le cadre du projet de transfert des activités des sociétés CERNER FRANCE et CERNER ENVIZA FRANCE au sein de la société ORACLE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 30/10/2023
Accord relatif à la mise en place d’une compensation spécifique pour les préretraités impactés par la réforme des retraites
ACCORD

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 20/11/2023
AVENANT À L'ACCORD TEMPS DE TRAVAIL RELATIF À LA DÉFINITION DES CADRES DIRIGEANTS AU SEIN DE L’UES ORACLE FRANCE
AVENANT

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE 25/04/2022
Accord relatif à la gestion des emplois et des parcours professionels UES Oracle France 2022-2025
ACCORD

ORACLE FRANCE avt 2

Accord d'entreprise ORACLE FRANCE avt 2 16/01/2018
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN D'ORACLE Avenant de révision n°2
AVENANT

ORANGE BUSINESS SERVICES

Accord d'entreprise ORANGE BUSINESS SERVICES 28/06/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2019
ACCORD

ORFEO

Accord d'entreprise ORFEO 05/11/2024
Un Accord relatif à l'Organisation et la Durée du Travail
ACCORD

ORKIS

Accord d'entreprise ORKIS 29/06/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

ORONE

Accord d'entreprise ORONE 29/11/2023
Accord relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise ORONE 30/11/2023
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise ORONE 29/11/2023
Accord de substitution
ACCORD

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