Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 11/10/2021
Accord sur le Télétravail au sein de Planète Permis
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 18/11/2021
Procès-Verbal d'Accord relatif à la Négociation Annuelle pour l'Année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 29/11/2022
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 16/12/2024
PV Accord NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise PLANETE PERMIS 20/03/2026
PROCES VERBAL DE LA REUNION DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise PLANISWARE 27/09/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU NOMBRE ET AU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise PLANISWARE 08/11/2023
Accord d'entreprise sur le temps de travail et diverses mesures
ACCORD

Accord d'entreprise PLANISWARE 27/11/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur le temps de travail et diverses mesures
AVENANT

Accord d'entreprise PLATFORM.SH SAS 07/10/2019
Accord relatif aux jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise PMO ANALYTICS 17/04/2024
Accord sur l'aménagement et la réduction du temps de travail au sein de PMO Analytics
ACCORD

Accord d'entreprise POLIRIS 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise PRAXEDO 29/07/2020
Accord d'entreprise relatif au temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA SOLUTIONS 16/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMA SOLUTIONS 16/06/2021
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise PRIMEVER IT 23/06/2025
L'ACCORD PORTANT SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise PRIMEVER IT 23/06/2025
L'ACCORD ENTREPRISE SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LES TEMPS DE SERVICE MENSUELS DE REFERENCE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise PROSYS 30/11/2017
Avenant à l'Accord collectif à durée indéterminée instituant un régime obligatoire deremboursement de frais médicaux
ACCORD

Accord d'entreprise PROSYS 03/02/2022
Accord sur le nombre et le périmètre des établissements distincts de la société PROSYS
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 04/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'INTEGRATION ET DU MAINTIEN DANS L'EMPLOI DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 04/12/2017
Négociation annuelle obligatoire 2017 PROCES VERBAL
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 30/09/2019
Accord relatif à la détermination d'un établissement unique
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 30/09/2019
Accord vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 14/10/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise PROWEBCE. 19/12/2019
PV accord NAO 2019
ACCORD

Accord d'entreprise ProwebCE 14/11/2023
ACCORD DE TRANSITION relatif au statut social des salariés ProwebCE transférés au sein d’Edenred France dans le cadre de l’article L.1224-1 du Code du travail
ACCORD