Accords d'entreprise : Edition de logiciels applicatifs
NEXTGEN
Accord d'entreprise NEXTGEN 30/07/2025
Accord d'entreprise relatif à la prime de cooptation
ACCORD
NEXTLANE FRANCE
Accord d'entreprise NEXTLANE FRANCE 14/12/2023
ACCORD COLLECTIF AUTORISANT LE VOTE ELECTRONIQUE DANS L'UES NEXTLANE FRANCE ET LA SOCIETE CUSTEED
ACCORD
Accord d'entreprise NEXTLANE FRANCE 13/03/2024
ACCORD PARTIEL DE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024 - UES NEXTLANE FRANCE
ACCORD
Accord d'entreprise NEXTLANE FRANCE 19/03/2025
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025 - UES NEXTLANE FRANCE
ACCORD
NORMAND INFO
Accord d'entreprise NORMAND INFO 27/04/2022
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise NORMAND INFO 16/05/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 14 MARS 2019 SUR LES CONGES PAYES
AVENANT
Accord d'entreprise NORMAND INFO 05/12/2023
AVENANT N°1 A L’ACCORD DU 19 DECEMBRE 2001 PORTANT SUR LA REDUCTION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
Accord d'entreprise NORMAND INFO 12/12/2024
Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 27 avril 2022 sur le télétravail
AVENANT
NOTOCORD SYSTEMS
Accord d'entreprise NOTOCORD SYSTEMS 18/02/2021
Accord portant sur le recours au CDD à objet défini
ACCORD
NOVATICE TECHNOLOGIES
Accord d'entreprise NOVATICE TECHNOLOGIES 20/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD
NVEIL
Accord d'entreprise NVEIL 30/05/2025
UN ACCORD RELATIF AUX CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT JOURS
ACCORD
OASIS SMART SIM EUROPE
Accord d'entreprise OASIS SMART SIM EUROPE 20/11/2023
Accord d’entreprise sur le régime des astreintes Oasis Smart Sim Europe
ACCORD
OBILOG
Accord d'entreprise OBILOG 27/05/2024
Accord Compte Epargne Temps
ACCORD
OCEAN
Accord d'entreprise OCEAN 29/06/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE 2018
ACCORD
OCODE
Accord d'entreprise OCODE 24/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
OCTIPAS
Accord d'entreprise OCTIPAS 25/10/2022
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET A LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
ODIT-E
Accord d'entreprise ODIT-E 26/01/2021
UN ACCORD RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD
ODIT-E SAS
Accord d'entreprise ODIT-E SAS 18/12/2025
UN ACCORD RELATIF AU PERIMETRE DE MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE
ACCORD
OKTEY
Accord d'entreprise OKTEY 05/01/2023
accord collectif d'entreprise fixant les conditions d'aménagement du temps de travail sur l'année et mettant en place les astreintes et le télétravail
ACCORD
OMP INFORMATIQUE TRANSPORT
Accord d'entreprise OMP INFORMATIQUE TRANSPORT 21/03/2019
Un accord entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
OOTARY
Accord d'entreprise OOTARY 02/11/2023
Accord d'entreprise portant sur la procédure d'astreinte
ACCORD
Accord d'entreprise OOTARY 07/04/2025
Accord d'entreprise portant sur le forfait jours
ACCORD
OPENEO
Accord d'entreprise OPENEO 29/12/2023
Accord relatif à la durée du travail au sein de l'entreprise OPENEO
ACCORD
Accord d'entreprise OPENEO 23/09/2024
Accord relatif à la mise en place d'un compte épargne temps au sein de l'entreprise OPENEO
ACCORD
Accord d'entreprise OPENEO 28/11/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à la durée du travail au sein de l'entreprise OPENEO
AVENANT
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Un avocat vous accompagne
Faites le premier pas