Accords d'entreprise : Edition de logiciels outils de développement et de langages

4D

Accord d'entreprise 4D 14/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise 4D 14/09/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise 4D 01/09/2020
ADJONCTION AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT

Accord d'entreprise 4D 20/12/2021
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

ARCAD SOFTWARE

Accord d'entreprise ARCAD SOFTWARE 01/03/2022
Accord télétravail période du 01/03/2022 au 28/02/2023
ACCORD

CAST

Accord d'entreprise CAST 17/05/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

CLEAR2PAY FRANCE

Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 08/11/2019
accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 21/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE POUR MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CLEAR2PAY SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 28/08/2023
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

DASSAULT SYSTEMES PROVENCE

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 26/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du CHSCT
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 16/07/2018
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise
AVENANT

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 18/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 28/01/2019
accord relatif à l'éthique de la connexion et au droit à la deconnexion
ACCORD

EVIDIAN

Accord d'entreprise EVIDIAN 07/12/2022
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD

EXPANDIUM

Accord d'entreprise EXPANDIUM 31/05/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de compte épargne temps
ACCORD

FUTURMASTER

Accord d'entreprise FUTURMASTER 28/01/2021
Accord collectif d'entreprise - négociation obligatoire
ACCORD

GINKOIA

Accord d'entreprise GINKOIA 02/03/2022
Accord collectif fixant le périmètre de renouvellement du CSE Ginkoia
ACCORD

JAMESPOT

Accord d'entreprise JAMESPOT 20/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

KYRIBA

Accord d'entreprise KYRIBA 31/10/2019
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD

Accord d'entreprise KYRIBA 31/10/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise KYRIBA 17/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL OCCASIONNEL DANS LE CADRE DU PLAN DE LUTTE CONTRE L’EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’UES KYRIBA & KYRIBA SEMEA
ACCORD

LILYLEARN

Accord d'entreprise LILYLEARN 06/04/2022
LE COMPTE EPARGNE TEMPS [CET]
ACCORD

NOVAREA

Accord d'entreprise NOVAREA 09/12/2020
Accord Télétravail
ACCORD

OLEA MEDICAL

Accord d'entreprise OLEA MEDICAL 06/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la période d'acquisition et de prise des congés payés et jours pour ancienneté
ACCORD

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