Accords d'entreprise : Edition de logiciels outils de développement et de langages
4D
Accord d'entreprise 4D 14/09/2018
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES FEMMES
ACCORD
Accord d'entreprise 4D 14/09/2018
ACCORD SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
Accord d'entreprise 4D 01/09/2020
ADJONCTION AU REGLEMENT INTERIEUR
AVENANT
Accord d'entreprise 4D 20/12/2021
ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD
ARCAD SOFTWARE
Accord d'entreprise ARCAD SOFTWARE 01/03/2022
Accord télétravail période du 01/03/2022 au 28/02/2023
ACCORD
CAST
Accord d'entreprise CAST 17/05/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD
CLEAR2PAY FRANCE
Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 29/10/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 08/11/2019
accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 21/08/2023
ACCORD D’ENTREPRISE POUR MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CLEAR2PAY SAS
ACCORD
Accord d'entreprise CLEAR2PAY FRANCE 28/08/2023
ACCORD SUR L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD
DASSAULT SYSTEMES PROVENCE
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 26/03/2018
Accord relatif à la prorogation des mandats du Comité d'Entreprise, des Délégués du Personnel et du CHSCT
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 16/07/2018
Avenant n°3 à l'Accord d'Entreprise
AVENANT
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 18/10/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD
Accord d'entreprise DASSAULT SYSTEMES PROVENCE 28/01/2019
accord relatif à l'éthique de la connexion et au droit à la deconnexion
ACCORD
EVIDIAN
Accord d'entreprise EVIDIAN 07/12/2022
Accord portant sur la compensation des surtemps de trajet
ACCORD
EXPANDIUM
Accord d'entreprise EXPANDIUM 31/05/2021
Accord collectif d'entreprise instituant un régime de compte épargne temps
ACCORD
FUTURMASTER
Accord d'entreprise FUTURMASTER 28/01/2021
Accord collectif d'entreprise - négociation obligatoire
ACCORD
GINKOIA
Accord d'entreprise GINKOIA 02/03/2022
Accord collectif fixant le périmètre de renouvellement du CSE Ginkoia
ACCORD
JAMESPOT
Accord d'entreprise JAMESPOT 20/12/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
KYRIBA
Accord d'entreprise KYRIBA 31/10/2019
Accord collectif relatif aux astreintes
ACCORD
Accord d'entreprise KYRIBA 31/10/2019
Accord relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise KYRIBA 17/11/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL OCCASIONNEL DANS LE CADRE DU PLAN DE LUTTE CONTRE L’EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’UES KYRIBA & KYRIBA SEMEA
ACCORD
LILYLEARN
Accord d'entreprise LILYLEARN 06/04/2022
LE COMPTE EPARGNE TEMPS [CET]
ACCORD
NOVAREA
Accord d'entreprise NOVAREA 09/12/2020
Accord Télétravail
ACCORD
OLEA MEDICAL
Accord d'entreprise OLEA MEDICAL 06/12/2019
Accord d'entreprise portant sur la période d'acquisition et de prise des congés payés et jours pour ancienneté
ACCORD
RH Expert
Tous vos modèles
en droit social
Découvrir
Elections professionnelles
Mise en place du CSE
Un avocat vous accompagne
Découvrir