Accords d'entreprise : Edition et diffusion de programmes radio
AGIVA
Accord d'entreprise AGIVA 18/05/2021
Accord collectif sur le compte epargne temps (CET)
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVA 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail (ATT)
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVA 24/11/2025
Avenant à l'accord d'entreprise sur le compte épargne-temps (CET)
AVENANT
Accord d'entreprise AGIVA 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif à la rémunération des droits voisins
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVA 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux avantages liés à l'ancienneté
ACCORD
Accord d'entreprise AGIVA 24/11/2025
Accord d'entreprise relatif aux primes
ACCORD
AIRZEN RADIO
Accord d'entreprise AIRZEN RADIO 01/07/2025
Accord relatif à la rémunération des droits voisins au sein de la société AirZen Radio
ACCORD
ANTXETA IRRATIA RADIO
Accord d'entreprise ANTXETA IRRATIA RADIO 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD
ASS DEVEL EXPR CUTUR RADIOPHON
Accord d'entreprise ASS DEVEL EXPR CUTUR RADIOPHON 21/06/2021
MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ARRET MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD
ASSOC ENTZUN-IKUS
Accord d'entreprise ASSOC ENTZUN-IKUS 11/10/2023
Accord Collectif
ACCORD
ASSOC RADIO CHRETIENNE SAVOIE
Accord d'entreprise ASSOC RADIO CHRETIENNE SAVOIE 21/10/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation et d'aménagement du temps de travail en forfait-jours au sein de l'Association RCF SAVOIE
ACCORD
ASSOCIATION LES AMIS DE RADIO FIDELITE
Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE RADIO FIDELITE 22/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD
AU DESSUS DES TOITS
Accord d'entreprise AU DESSUS DES TOITS 30/05/2026
ACCORD D’ENTREPRISE
ACCORD
BRUDAN HA SKIGNAN FEDERATION RADIOS LAN
Accord d'entreprise BRUDAN HA SKIGNAN FEDERATION RADIOS LAN 07/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
BUSINESS FM
Accord d'entreprise BUSINESS FM 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE BUSINESS FM
ACCORD
C M C A
Accord d'entreprise C M C A 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
CANAL STAR
Accord d'entreprise CANAL STAR 26/04/2023
Accord de mise en place du télétravail au sein de Canal Star
ACCORD
Accord d'entreprise CANAL STAR 07/02/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de la Société CANAL STAR
ACCORD
Accord d'entreprise CANAL STAR 16/02/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CANAL STAR
ACCORD
Accord d'entreprise CANAL STAR 09/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD
COCKTAIL FM MODULATION FREQUENCES
Accord d'entreprise COCKTAIL FM MODULATION FREQUENCES 01/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD
COMMUNICATION CATHOLIQUE EN ANJOU - RCF ANJOU
Accord d'entreprise COMMUNICATION CATHOLIQUE EN ANJOU - RCF ANJOU 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
EUROPE 1 TELECOMPAGNIE
Accord d'entreprise EUROPE 1 TELECOMPAGNIE 18/10/2017
AVENANT N° 2 A l'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 14/11/2012 RELATIF A L'INSTITUTION D'UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT
Accord d'entreprise EUROPE 1 TELECOMPAGNIE 17/04/2023
Accord CSE du 17/04/2023
ACCORD
EUROPE 2 ENTREPRISES
Accord d'entreprise EUROPE 2 ENTREPRISES 26/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE CENTRAL DE L'UES (CCUES) DES RADIOS MUSICALES ET D'INFORMATION DES DUP REGIONS ET DUP PROGRAMME NATIONAL DANS LE CADRE DU PROJET
ACCORD
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