Accords d'entreprise : Edition et diffusion de programmes radio

AGIVA

Accord d'entreprise AGIVA 18/05/2021
Accord collectif sur le compte epargne temps (CET)
ACCORD

AIRZEN RADIO

Accord d'entreprise AIRZEN RADIO 01/07/2025
Accord relatif à la rémunération des droits voisins au sein de la société AirZen Radio
ACCORD

ANTXETA IRRATIA RADIO

Accord d'entreprise ANTXETA IRRATIA RADIO 10/10/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

ASS DEVEL EXPR CUTUR RADIOPHON

Accord d'entreprise ASS DEVEL EXPR CUTUR RADIOPHON 21/06/2021
MAINTIEN DE SALAIRE EN CAS D'ARRET MALADIE NON PROFESSIONNELLE
ACCORD

ASSOC ENTZUN-IKUS

Accord d'entreprise ASSOC ENTZUN-IKUS 11/10/2023
Accord Collectif
ACCORD

ASSOC RADIO CHRETIENNE SAVOIE

Accord d'entreprise ASSOC RADIO CHRETIENNE SAVOIE 21/10/2022
Accord relatif aux modalités d'organisation et d'aménagement du temps de travail en forfait-jours au sein de l'Association RCF SAVOIE
ACCORD

ASSOCIATION LES AMIS DE RADIO FIDELITE

Accord d'entreprise ASSOCIATION LES AMIS DE RADIO FIDELITE 22/04/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

BRUDAN HA SKIGNAN FEDERATION RADIOS LAN

Accord d'entreprise BRUDAN HA SKIGNAN FEDERATION RADIOS LAN 07/01/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

BUSINESS FM

Accord d'entreprise BUSINESS FM 30/03/2022
ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION PORTANT HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE BUSINESS FM
ACCORD

C M C A

Accord d'entreprise C M C A 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

CANAL STAR

Accord d'entreprise CANAL STAR 26/04/2023
Accord de mise en place du télétravail au sein de Canal Star
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL STAR 07/02/2024
Accord de méthode sur l'organisation des négociations au sein de la Société CANAL STAR
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL STAR 16/02/2024
ACCORD SUR LES MODALITES DU TELETRAVAIL AU SEIN DE CANAL STAR
ACCORD

Accord d'entreprise CANAL STAR 09/01/2026
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES PROCES-VERBAL D'ACCORD
ACCORD

COCKTAIL FM MODULATION FREQUENCES

Accord d'entreprise COCKTAIL FM MODULATION FREQUENCES 01/10/2020
Accord collectif relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

COMMUNICATION CATHOLIQUE EN ANJOU - RCF ANJOU

Accord d'entreprise COMMUNICATION CATHOLIQUE EN ANJOU - RCF ANJOU 04/03/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

EUROPE 1 TELECOMPAGNIE

Accord d'entreprise EUROPE 1 TELECOMPAGNIE 18/10/2017
AVENANT N° 2 A l'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE DU 14/11/2012 RELATIF A L'INSTITUTION D'UN REGIME DE FRAIS MEDICAUX
AVENANT

Accord d'entreprise EUROPE 1 TELECOMPAGNIE 17/04/2023
Accord CSE du 17/04/2023
ACCORD

EUROPE 2 ENTREPRISES

Accord d'entreprise EUROPE 2 ENTREPRISES 26/04/2018
ACCORD PORTANT SUR LE DELAI ET LES MODALITES DE CONSULTATION DU COMITE CENTRAL DE L'UES (CCUES) DES RADIOS MUSICALES ET D'INFORMATION DES DUP REGIONS ET DUP PROGRAMME NATIONAL DANS LE CADRE DU PROJET
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE 2 ENTREPRISES 16/04/2019
Accord sur l'adoption du vote électronique dans le cadre des élections du cse au sein des sociétés rfm entreprises, europe 2 entreprises, virgin radio régions, rfm régions, rfm est
ACCORD

Accord d'entreprise EUROPE 2 ENTREPRISES 16/04/2019
Accord collectif portant reconnaissance d'une unité économique et sociale et mise en place du cse
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise EUROPE 2 ENTREPRISES 20/06/2019
Avenant à l'accord collectif signé le 16 avril 2019 portant reconnaissance d'une unité économique et sociale et mise en place du CSE
AVENANT

EUROPE 2 REGIONS

Accord d'entreprise EUROPE 2 REGIONS 13/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023 - PV d'accord
ACCORD

EUSKAL IRRATIAK

Accord d'entreprise EUSKAL IRRATIAK 10/05/2023
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

FM GRAFFITI

Accord d'entreprise FM GRAFFITI 04/12/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

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