Accords d'entreprise : Enseignement de la conduite
ECF CER Centre Atlantique
Accord d'entreprise ECF CER Centre Atlantique 26/09/2025
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
ECOLE DE CONDUITE BELINOISE
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE BELINOISE 20/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CHEQUES VACANCES
ACCORD
ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 16/12/2021
ACCORD CET COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 12/10/2021
NAO 2020-2021
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 26/09/2023
Négociations Annuelles Obligatoires 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 26/09/2023
Signature électronique élections CSE 2023
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 11/10/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 17/09/2024
Négociations Annuelles Obligatoires
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 01/04/2025
Accord Médaille d'Honneur du travail
ACCORD
Accord d'entreprise ECOLE DE CONDUITE FRANCAISE COOPERATIVE D'EDUCATION ROUTIERE CENTRE ATLANTIQUE- E.C.F. CERCA 10/03/2026
Don de congés pour aidants familiaux
ACCORD
ECOLE EUROPEENNE DE CONDUITE
Accord d'entreprise ECOLE EUROPEENNE DE CONDUITE 14/03/2020
ACCORD UTILISATION PARKING PRIVE ENTREPRISE
ACCORD
ECPR
Accord d'entreprise ECPR 14/10/2025
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
EDEN sarl
Accord d'entreprise EDEN sarl 04/11/2019
accord d entreprise amenagement du temps de travail sur l annee
AVENANT
EISEN SARL
Accord d'entreprise EISEN SARL 16/07/2020
accord d'entreprise sur l'individualisation de l'activité partielle
ACCORD
ESPACE CONDUITE MONTARGIS
Accord d'entreprise ESPACE CONDUITE MONTARGIS 23/06/2022
ACCORD COLLECTIF D ENTREPRISE RELATIF AUX DUREE MAXIMALES DE TRAVAIL ET AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
FAUVEL & CO
Accord d'entreprise FAUVEL & CO 05/09/2022
Contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
FORGET FORMATION II
Accord d'entreprise FORGET FORMATION II 03/03/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA SOCIETE FORGET FORMATION II
ACCORD
HERGNIES PERMIS
Accord d'entreprise HERGNIES PERMIS 10/10/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au contingent annuel des heures supplémentaires
ACCORD
HOPSOMER FLANDRES AUTO ECOLE
Accord d'entreprise HOPSOMER FLANDRES AUTO ECOLE 02/03/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE CONTINGENT ANNUEL D’HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JEROME LABARRE
Accord d'entreprise JEROME LABARRE 07/10/2024
L'AUGMENTATION DU CONTINGENT D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
JOSSELIN ASSOCIES
Accord d'entreprise JOSSELIN ASSOCIES 20/09/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE FIXANT LES CONDITIONS D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
L ATELIER DU LARGE
Accord d'entreprise L ATELIER DU LARGE 30/12/2020
UN ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
LA CLEF DU PERMIS
Accord d'entreprise LA CLEF DU PERMIS 21/03/2025
ACCORD COLLECTIF SUR L’ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL ET LE FORFAIT JOUR
ACCORD
LUDIC CONDUITE
Accord d'entreprise LUDIC CONDUITE 22/08/2023
Augmentation annuelles heures supplémentaires SEMONS Franck
ACCORD
M&A PREVENTION
Accord d'entreprise M&A PREVENTION 20/12/2021
Accord d'entreprise de prorogation des mandats des représentants du personnel au CSE
ACCORD
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