Accords d'entreprise : Enseignement de la conduite
MERCURE FORMATION
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION,LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - SALAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 09/03/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 10/10/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D’ORGANISATION PAR VOTE ELECTRONIQUE DES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 19/12/2023
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MOYENS SYNDICAUX AU SEIN DE LA SOCIETE MERCURE FORMATION
AVENANT
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 19/12/2023
AVENANT DE RENOUVELLEMENT DE L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
AVENANT
Accord d'entreprise MERCURE FORMATION 06/04/2021
ACCORD D'ENTREPRISE CONCLU A LA SUITE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE - CONGES PAYES
ACCORD
MOTO CONDUITE
Accord d'entreprise MOTO CONDUITE 02/08/2024
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
MYE CONDUITE GRENOBLE
Accord d'entreprise MYE CONDUITE GRENOBLE 10/03/2026
UN ACCORD RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
NICOLAS MOULIN
Accord d'entreprise NICOLAS MOULIN 04/04/2024
accord d'entreprise relatif à l'accomplissement d'heures supplémentaires et au contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
OCEANPRO
Accord d'entreprise OCEANPRO 18/11/2020
Accord d'entreprise portant mise en place de l'activité partielle de longue durée
ACCORD
OUEST PERMIS
Accord d'entreprise OUEST PERMIS 12/06/2024
Accord relatif au contingent d'heures supplémentaires et au repos compensateur de remplacement
ACCORD
PAUL VICTOR
Accord d'entreprise PAUL VICTOR 06/06/2019
Accord d'entreprise portant sur le contingent d'heures
ACCORD
PORNICHET CONDUITE
Accord d'entreprise PORNICHET CONDUITE 14/12/2021
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL DES HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SARL Ecole de conduite Saint-Pierre
Accord d'entreprise SARL Ecole de conduite Saint-Pierre 13/12/2023
Accord de Participation
AVENANT
SARL MT2B AUTO-ECOLE DEFI
Accord d'entreprise SARL MT2B AUTO-ECOLE DEFI 10/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À L’ACCOMPLISSEMENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES, AU CONTINGENT D’HEURES SUPPLÉMENTAIRES ET AUX JOURS FERIES
ACCORD
SAS AUTO MOTO ECOLE JEFF
Accord d'entreprise SAS AUTO MOTO ECOLE JEFF 09/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX HEURES COMPLEMENTAIRES ET AUX HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
SAS CHRYS EVOLUTION
Accord d'entreprise SAS CHRYS EVOLUTION 22/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la durée du temps de travail
ACCORD
SAS PROMOTRANS DEVELOPPEMENT
Accord d'entreprise SAS PROMOTRANS DEVELOPPEMENT 16/12/2025
PROTOCOLE D’ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE 2025 DE LA SAS PROMOTRANS DEVELOPPEMENT
ACCORD
SUD PREVENTION SECURITE
Accord d'entreprise SUD PREVENTION SECURITE 13/03/2020
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SUD PREVENTION SECURITE ENTREPRISES
Accord d'entreprise SUD PREVENTION SECURITE ENTREPRISES 30/11/2023
ACCORD PERIMETRE ELECTIONS CSE 2024 01/12/2023 - 30/11/2027
ACCORD
Accord d'entreprise SUD PREVENTION SECURITE ENTREPRISES 30/03/2026
Avenant n°2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail du 13 mars 2020
AVENANT
Accord d'entreprise SUD PREVENTION SECURITE ENTREPRISES 26/03/2026
Accord sur la Négociation Annuelle Obligatoire
ACCORD
TREVARESSE CONDUITE
Accord d'entreprise TREVARESSE CONDUITE 22/12/2022
Accord collectif sur l'augmentation du contingent d'heures supplémentaires
ACCORD
TURPEAU FORMATION
Accord d'entreprise TURPEAU FORMATION 18/06/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES
ACCORD
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