Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise SVL PILOTE 11/04/2018
accord entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 19/04/2018
accord sur les salaires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 16/05/2019
protocole d accord pre electoral
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 28/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 01/01/2021
APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 17/05/2021
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 17/03/2022
AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES ANNEE 2021 prime PEPA
AVENANT

Accord d'entreprise SVL PILOTE 17/03/2022
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LES SALAIRES POUR L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 11/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LE RENOUVELLEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise SVL PILOTE 27/03/2024
avenant n°2 à l'accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD) conclu le 5 février 2021
AVENANT

Accord d'entreprise TEA FOS 07/04/2022
Accord Négociation Annuelle Obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TEA FOS 13/03/2023
Accord négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPO LOG 04/10/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES MODALITES DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 15/12/2017
PROCES VERBAL D'ACCORD - NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE - ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 28/02/2019
ACCORD COLLECTIF PORTANT SUR LE TEMPS DE TRAVAIL ET LES SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 24/07/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PREELCTORAL COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 01/07/2020
Négociation annuelle obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 11/08/2021
NAO 2021
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 09/09/2022
Négocitation annuelle obligatoire 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 25/08/2023
nao 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TEMPOLOG71 04/11/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TEPSA FRANCE 16/12/2024
NAO
ACCORD

Accord d'entreprise TEPSA FRANCE 10/03/2025
Accord d'établissement relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TEPSA FRANCE 17/09/2024
Accord relatif à la médaille du travail
ACCORD