Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 02/07/2020
NAO 2020
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 11/07/2022
ACCORD NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 15/12/2022
Accord relatif à la reconnaissance d'établissements distincts
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 29/06/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 12/06/2024
Accord collectif annuel sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 12/06/2024
Accord collectif sur les règles de fractionnement des congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 22/05/2025
Accord collectif annuel sur les rémunérations, le temps de travail, le partage de la valeur ajoutée, l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TRANSPORTS DEVELOTTE 28/02/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise U LOG FONTENAY 10/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise U LOG FONTENAY 06/03/2020
UN ACCORD ANTICIPE DE TRANSITION
ACCORD

Accord d'entreprise U LOG FONTENAY 03/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

Accord d'entreprise U LOG FONTENAY 03/03/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise U LOG FONTENAY 27/11/2020
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise U-LOG FONTENAY 12/01/2018
UN ACCORD RELATIF AUX DISPOSITIONS SOCIALES
ACCORD

Accord d'entreprise UES AIR DUTYFLY SOLUTIONS 11/10/2017
UES LAGARDERE INFLIGHT & DUTYFLY SOLUTIONS ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise UES SEVEAL 24/01/2020
Un avenant à l'accord portant sur la garantie complémentaire de remboursement de frais de santé en date du 19/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise UES SEVEAL 06/09/2021
Un avenant à l’accord portant sur l’harmonisation du temps de travail en date du 06/07/2007
AVENANT

Accord d'entreprise UES SEVEAL 06/09/2021
Un accord portant sur la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise UES SEVEAL 20/01/2022
Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise UES SEVEAL 26/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur la reconnaissance de l'UES en 2007
AVENANT

Accord d'entreprise UES SEVEAL 26/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur le régime de retraite en date du 14/01/2022
AVENANT

Accord d'entreprise UES SEVEAL 26/04/2022
Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation temps de travail en date du 06/07/2007
AVENANT

Accord d'entreprise UES SEVEAL 21/11/2022
Un accord portant sur la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise UES SEVEAL 21/11/2022
Un accord portant sur la mise en place de la classification des emplois
ACCORD

Accord d'entreprise UES SEVEAL 08/09/2023
Un avenant à l'accord portant sur l'harmonisation du temps de travail en date du 06/07/2007
AVENANT