Accords d'entreprise : Entreposage et stockage non frigorifique

Accord d'entreprise TEPSA FRANCE 28/07/2025
Gestion des emplois et des parcours professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/10/2023
Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/10/2023
Accord sur le Périmètre du Comité Social et Economique (CSE) de la Société THELMA
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 14/11/2023
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 21/02/2024
Un Accord issu des négociations annuelles obligatoires sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée et sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 10/06/2024
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement de la commission santé, sécurité et conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 02/12/2024
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACCOMPLISSEMENT DE LA JOURNEE DE LA SOLIDARITE
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/12/2024
UN ACCORD RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/12/2024
UN ACCORD RELATIF AUX PRIMES/ELEMENTS DE SALAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/12/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 30/12/2024
UN ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 25/02/2025
UN ACCORD D'ENTREPRISE ATTRIBUANT UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) ANNEE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 27/02/2025
UN ACCORD ISSU DES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THELMA 17/03/2025
L'AVENANT A L'ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF AU REGIME COLLECTIF DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE AU SEIN DE LA SOCIETE THELMA
AVENANT

Accord d'entreprise TITANOBEL 19/06/2018
TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TITANOBEL 23/07/2018
Accord de report des élections et de prorogation des mandats des délégués du personnel et des membres du comité d'établissement
ACCORD

Accord d'entreprise TITANOBEL 28/11/2018
ACCORD SALARIAL 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TITANOBEL 11/12/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée au sein de la société TITANOBEL
ACCORD

Accord d'entreprise TITANOBEL 23/06/2025
ACCORD D'HARMONISATION RELATIF AU STATUT COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise TOOLOG 21/10/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES ADDITIVES AND FUELS SOLUTIONS 13/01/2025
PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF AUX HORAIRES DE TRAVAIL APPLICABLES AU SEIN DE TOTALENERGIES ADDITIVES AND FUELS SOLUTIONS
ACCORD

Accord d'entreprise TOTALENERGIES RAFFINAGE FRANCE 18/07/2025
Avenant du 18 juillet 2025 au protocole d’accord relatif aux horaires variables au sein de l’établissement des Flandres du 29 décembre 2016
AVENANT

Accord d'entreprise TOUT FAIRE PLATEFORME 06/03/2025
Accord relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 30/04/2018
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TOYOTA LOGISTICS SERVICES FRANCE 24/05/2019
NAO 2019
ACCORD